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Modification de la délibération de décembre 2012 relative à la réalisation par la RIVP dans le cadre d'une VEFA d'un programme comportant 1 logement PLA-I, 1 logement PLS et un mini-foyer pour personnes en situation de handicap mental de 9 logements PLUS, 154, avenue Victor Hugo (16e).
Déliberation
2013 DLH 191-4
Conseil municipal
Liste des membres présents - Conseil municipal
Déliberation
Liste des membres présents - Conseil municipal
Conseil municipal
Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Pierre Monteux 189 rue Ordener (18e) en remplacement de celle précédemment dédiée à Jean Martinon et à Pierre Monteux.
Déliberation
2013 DAC 677-1
Conseil municipal
Subvention (13.000 euros) à l'Association Réseau européen des bibliothèques Judaica et Hébraica (9e).
Déliberation
2013 DAC 741-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Orchestre Symphonique et Lyrique de Paris (13e).
Déliberation
2013 DAC 711-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à l'association Chambre avec Vues (14e).
Déliberation
2013 DAC 739-1
Conseil municipal
Subvention (3.500 euros) à l'association Libération Nord (15e).
Déliberation
2013 DAC 713-1
Conseil municipal
Acceptation du classement au titre des monuments historiques de la basilique Sainte- Clotilde (7e).
Déliberation
2013 DAC 688-1
Conseil municipal
relatif à la revalorisation du site.
Déliberation
V M287
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme comportant 48 logements PLUS, 24 logements PLAI et 24 logements PLS, 14/18 et 30 rue de l'Arbre Sec (1er).
Déliberation
2013 DLH 29-3
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 52 relatif à l'espace public.
Déliberation
V M285
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme comportant 48 logements PLUS, 24 logements PLAI et 24 logements PLS, 14/18 et 30 rue de l'Arbre Sec (1er).
Déliberation
2013 DLH 29-1
Conseil municipal
relatif aux réfugiés syriens.
Déliberation
V M289
Conseil municipal
relatif au bilan des rythmes éducatifs.
Déliberation
V M274
Conseil municipal
Dépôt de la demande de permis de démolir visant l'ensemble des bâtiments, 82-84 boulevard Voltaire (11e).
Déliberation
2013 DLH 5-1
Conseil municipal
Attribution à une voie de la dénomination passage Miriam Makeba (12e).
Déliberation
2013 DU 296-1
Conseil municipal
Attribution à une voie de la dénomination Rue Mstislav Rostropovitch (17e).
Déliberation
2013 DU 297-1
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 5 logements PLA-I, 8 logements PLUS, 6 logements PLS et 2 locaux d'activités 7, rue Pouchet (17e).
Déliberation
2013 DLH 178-2
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 10 logements PLUS, 5 logements PLS et 1 local d'activités 61, boulevard Barbès (18e).
Déliberation
2013 DLH 169-3
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 10 logements PLUS, 5 logements PLS et 1 local d'activités 61, boulevard Barbès (18e).
Déliberation
2013 DLH 169-2
Conseil municipal