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Subvention (41.500 euros) et convention avec l'association Jeunes Talents (20e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 668-1
Conseil municipal

Attribution de la dénomination Jean Boiteux à la piscine située 13 rue Antoine-Julien Hénard (12e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 464-1
Conseil municipal

Autorisation de répondre aux consultations et de signer des marchés publics en qualité de prestataire pour les activités du laboratoire d'Hygiène de la Ville de Paris pour l'année 2014. Approbation du tarif 2014 des prélèvements et des analyses du Laboratoire d'Hygiène de la Ville de Paris.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 37-1
Conseil municipal

Acquisition d'emprises appartenant à Paris-Habitat OPH, 10-12, rue du Maroc (19e), dans le cadre de l'opération d'aménagement Flandre-Tanger-Maroc.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 109-1
Conseil municipal

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Conrad Miret i Musté sur le mur de la maison d'arrêt de Paris-la-Santé (14e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 743-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) et convention avec la SCIC le 100, établissement culturel solidaire (12e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 680-1
Conseil municipal

Plaque commémorative en hommage aux élus morts pour la France salle du Conseil de Paris (4e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 749-1
Conseil municipal

Accord de coédition entre le Comité d'Histoire de la Ville de Paris et les Presses Universitaires de Vincennes pour l'édition de l'ouvrage Paris de Parcelles en Pixels.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 566-1
Conseil municipal

Subvention (4.500 euros) à l'Association passages et galeries (8e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 571-1
Conseil municipal

Subvention (2.400 euros) à l'Association Danube Social et Culturel (19e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 436-1
Conseil municipal

Subvention (1.000 euros) à l'association Les enfants du Danube (19e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 439-1
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 17 relatif à une refonte du CESEDA.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
V M270
Conseil municipal

Résiliation anticipée de la convention de 1986 passée entre la Ville de Paris et ELOGIE.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 276-1
Conseil municipal

relatif aux librairies indépendantes parisiennes.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
V M284
Conseil municipal

Cession de locaux sociaux au 164-166 rue Victor Hugo à Levallois-Perret (92).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 69-1
Conseil municipal

Résiliation anticipée de la convention de 1986 passée entre la Ville de Paris et ELOGIE.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 276-2
Conseil municipal

Réalisation par ELOGIE d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 4 logements PLS, 334 rue Saint Honoré (1er).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 200-2
Conseil municipal

Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris aux emprunts PLS et PHARE à contracter par Résidences Sociales de France en vue du financement d'un programme de construction neuve d'un Foyer d'Accueil Médicalisé comportant 40 logements PLS et 6 places d'accueil de jour, lot E8 ZAC Clichy-Batignolles (17e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 260-1
Conseil municipal

Réalisation par ELOGIE d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 4 logements PLS, 334 rue Saint Honoré (1er).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 200-3
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création de 2 logements PLUS, 41-47 rue de la Grange aux Belles - 1 rue des Ecluses Saint Martin (10e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 196-2
Conseil municipal