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Subvention (12.000 euros) à l'Association européenne contre les Violences faites aux Femmes au Travail (AVFT) (13e)

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 SG 92-1
Conseil municipal

Subvention (100.000 euros) et convention avec l'association Animafac (7e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DDEEES 209-1
Conseil municipal

Convention de parrainage pour l'opération " Les Heures Heureuses " (Tang)

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DICOM 32-1
Conseil municipal

Conventions de partenariat pour l'opération Nuit Blanche 2012 (Samsung, BFMTV)

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DICOM 33-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 34 logements PLUS et 85 logements PLS, 117-119 rue de Montreuil (11e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 123-3
Conseil municipal

Revalorisation du tarif 2013 des opérations (désinfection, assainissement, désinsectisation, lutte contre les rongeurs, ramassage et collecte des seringues) réalisées par le Service municipal d'actions de salubrité et d'hygiène.

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DASES 36-1
Conseil municipal

Lancement et signature d'un marché à bons de commande pour des prestations de formations diplômantes permettant la reconversion pour raison médicale d'éboueurs de la Ville de Paris.

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DRH 82-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 35 logements PLS 70bis-72, rue Botzaris (19e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 9-1
Conseil municipal

Subvention (840.388 euros) et avenant n° 3 avec la Fondation OEuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche familiale Beaugrenelle (15e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DFPE 46-1
Conseil municipal

Subvention (259.419 euros) et avenant n° 3 avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche collective Bethléem (6e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DFPE 41-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) et convention avec le PUC Volley-ball.

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DJS 441-1
Conseil municipal

Subvention (16 000 euros) à l'Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation (APASO) (91302 Massy)

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DDEEES 221-1
Conseil municipal

Signature d'une convention à la gestion des locaux, avec le Département de Paris pour les locaux situés au 24, rue Saint-Roch à Paris (1er).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DASES 38-1
Conseil municipal

Conclusion de quatre conventions d'occupation temporaire du domaine public pour l'utilisation privative par la SASP Stade Français Paris de dépendances du Stade Jean Bouin de Rugby situé, 20 à 40 avenue du Général Sarrail (16e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DJS 395-1
Conseil municipal

Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Marais. - Bilan de la concertation. - Avis sur le projet de Plan de Sauvegarde et de mise en Valeur du Marais (3e et 4e)

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DU 241-1
Conseil municipal

Signature d'une convention de location du droit de pêche sur la canal de l'Ourcq avec la Fédération de Seine et Marne pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique.

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DVD 13-1
Conseil municipal

Subvention (40.753 euros) et avenant n° 3 avec l'association Galipette (20e) pour sa crèche parental.

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DFPE 290-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'association Observatoire des Usagers de l'Assainissement en Ile-de-France (Obusass) pour l'année 2012.

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DPE 90-1
Conseil municipal

Décision modificative n° 2 du budget spécial de la préfecture de police pour 2012.

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 PP 84-1
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant au lot n° 2 " couverture " des travaux de restauration des façades et réfection des toitures de la Caserne de la Cité (4ème).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 PP 81-1
Conseil municipal