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Transformation en résidences sociales des foyers de la Poste 272 rue du Faubourg Saint Martin (10e), 45 avenue du général Michel Bizot (12e) et 155 avenue de Versailles (16e).
Déliberation
2012 DLH 197-6
Conseil municipal
Restructuration par ADOMA du foyer de travailleurs migrants 31-33 rue de la Duée (20e) et réalisation par ADOMA de deux résidences sociales 14-14 bis passage de la Bonne Graine (11e) et 15 rue Popincourt (11e).
Déliberation
2012 DLH 196-7
Conseil municipal
Restructuration par ADOMA du foyer de travailleurs migrants 31-33 rue de la Duée (20e) et réalisation par ADOMA de deux résidences sociales 14-14 bis passage de la Bonne Graine (11e) et 15 rue Popincourt (11e).
Déliberation
2012 DLH 196-1
Conseil municipal
Réalisation par ICF La Sablière d'un programme de construction neuve comportant 2 logements PLA-I, 14 logements PLUS et 6 logements PLS et d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLUS et 4 logements PLS, 20-22 rue Pradier (19e).
Déliberation
2012 DLH 234-2
Conseil municipal
Réalisation par ICF La Sablière d'un programme de construction neuve comportant 2 logements PLA-I, 14 logements PLUS et 6 logements PLS et d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLUS et 4 logements PLS, 20-22 rue Pradier (19e).
Déliberation
2012 DLH 234-5
Conseil municipal
Réalisation par ICF La Sablière d'un programme de construction neuve comportant 2 logements PLA-I, 14 logements PLUS et 6 logements PLS et d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLUS et 4 logements PLS, 20-22 rue Pradier (19e).
Déliberation
2012 DLH 234-6
Conseil municipal
Réalisation par ICF La Sablière d'un programme de construction neuve comportant 2 logements PLA-I, 14 logements PLUS et 6 logements PLS et d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLUS et 4 logements PLS, 20-22 rue Pradier (19e).
Déliberation
2012 DLH 234-3
Conseil municipal
Réalisation par ICF La Sablière d'un programme de construction neuve comportant 2 logements PLA-I, 14 logements PLUS et 6 logements PLS et d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLUS et 4 logements PLS, 20-22 rue Pradier (19e).
Déliberation
2012 DLH 234-1
Conseil municipal
Réalisation par ICF La Sablière d'un programme de construction neuve comportant 2 logements PLA-I, 14 logements PLUS et 6 logements PLS et d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLUS et 4 logements PLS, 20-22 rue Pradier (19e).
Déliberation
2012 DLH 234-4
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts à contracter par la RIVP pour le financement des programmes 2011 et 2012 de travaux d'amélioration de son patrimoine.
Déliberation
2012 DLH 194-3
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts à contracter par la RIVP pour le financement des programmes 2011 et 2012 de travaux d'amélioration de son patrimoine.
Déliberation
2012 DLH 194-2
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 25 : relatif à la concertation métropolitaine sur la lutte contre la pollution
Déliberation
V M215
Conseil municipal
relatif à la substitution des véhicules diesel dans le parc des sociétés de location.
Déliberation
V M201
Conseil municipal
Réalisation par ICF La Sablière d'un programme d'acquisition et de réhabilitation Plan Climat comportant 14 logements PLA-I, 194 logements PLUS et 90 logements PLS, 1 rue de Gergovie (14e).
Déliberation
2012 DLH 235-1
Conseil municipal
relatif à la substitution des véhicules diesel dans le parc de bus RATP.
Déliberation
V M202
Conseil municipal
relatif à la substitution des véhicules diesel dans le parc de la Ville.
Déliberation
V M204
Conseil municipal
relatif aux batteries des véhicules Autolib'.
Déliberation
V M221
Conseil municipal
relatif à la modernisation du parc de bus de la RATP.
Déliberation
V M209
Conseil municipal
Subventions (47.500 euros) à 10 associations et conventions avec 4 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Fontaine au Roi du 11e dans le cadre de la Région.
Déliberation
2012 DPVI 64-1
Conseil municipal
Modification de l'assiette foncière de divers ensembles immobiliers destinés à être loués par bail emphytéotique au profit de la RIVP.
Déliberation
2012 DLH 158-1
Conseil municipal