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Subvention (5.000 euros) à l'association Les indivisibles (18e).
Déliberation
2012 DUCT 210-1
Conseil municipal
Passation d'un marché de valorisation et de signalétique du Jardin Botanique de la Ville de Paris.
Déliberation
2012 DEVE 72-1
Conseil municipal
Subvention (164.238 euros) avec convention avec l'association Le Secours Catholique (7e) pour son programme d'hygiène, eau, assainissement dans 3 départements à l'est et au nord ouest de la région du Tigray, dans le nord de l'Ethiopie.
Déliberation
2012 DPE 86-1
Conseil municipal
Conventions d'objectifs et de moyens, l'une avec le SYCTOM et l'association La Petite Rockette, l'autre avec l'association Coup de Main, pour l'accueil en Centre de Valorisation et d'Apport des Encombrants des déchets ultimes produits par ces associations.
Déliberation
2012 DPE 77-1
Conseil municipal
Signature d'une convention relative au contrôle des règles d'hygiène de l'habitat avec l'Agence Régionale de Santé.
Déliberation
2012 DLH 229-1
Conseil municipal
Subvention en nature à l'association Art Exprim 18 sous la forme d'arbres abattus au 122 rue des Poissonniers (18e).
Déliberation
2012 DEVE 173-1
Conseil municipal
Signature d'une convention avec la commune de Pavillons sous Bois et le département de Seine-Saint-Denis relative à l'aménagement de l'éclairage public de la piste cyclable de l'Ourcq.
Déliberation
2012 DVD 182-1
Conseil municipal
Contrat de transaction avec le groupement solidaire Société Centrale des Entreprises / Compagnie Parisienne d'Entreprises Générales - PAR.EN.GE / SOLEFFI T.S pour la réhabilitation de la partie aval du collecteur des Côteaux (9e et 10e).
Déliberation
2012 DPE 89-1
Conseil municipal
Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables de l'exercice 2008 du budget annexe du fossoyage.
Déliberation
2012 DEVE 167-1
Conseil municipal
Convention de parrainage " Paris Plages 2012 " (Cofitem-Cofimur)
Déliberation
2012 DICOM 36-1
Conseil municipal
Conventions de parrainage " Paris Plages 2012 " (Ports de Paris)
Déliberation
2012 DICOM 31-1
Conseil municipal
Avis favorable sur une demande en décharge de responsabilité présentée par un régisseur de la ville de Paris, avis défavorable sur une demande en décharge de responsabilité présentée par une régisseuse de la ville de Paris et avis favorable sur les demandes de remise gracieuse présentées par ces régisseurs.
Déliberation
2012 DF 54-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de la MAIF, subrogée dans les droits de son assuré, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 125 euros.
Déliberation
2012 DASCO 144-1
Conseil municipal
relatif à la subvention attribuée au Paris Saint-Germain.
Déliberation
V M228
Conseil municipal
Transformation en résidences sociales des foyers de la Poste 272 rue du Faubourg Saint Martin (10e), 45 avenue du général Michel Bizot (12e) et 155 avenue de Versailles (16e).
Déliberation
2012 DLH 197-2
Conseil municipal
Restructuration par ADOMA du foyer de travailleurs migrants 31-33 rue de la Duée (20e) et réalisation par ADOMA de deux résidences sociales 14-14 bis passage de la Bonne Graine (11e) et 15 rue Popincourt (11e).
Déliberation
2012 DLH 196-5
Conseil municipal
Restructuration par ADOMA du foyer de travailleurs migrants 31-33 rue de la Duée (20e) et réalisation par ADOMA de deux résidences sociales 14-14 bis passage de la Bonne Graine (11e) et 15 rue Popincourt (11e).
Déliberation
2012 DLH 196-8
Conseil municipal
Restructuration par ADOMA du foyer de travailleurs migrants 31-33 rue de la Duée (20e) et réalisation par ADOMA de deux résidences sociales 14-14 bis passage de la Bonne Graine (11e) et 15 rue Popincourt (11e).
Déliberation
2012 DLH 196-2
Conseil municipal
Restructuration par ADOMA du foyer de travailleurs migrants 31-33 rue de la Duée (20e) et réalisation par ADOMA de deux résidences sociales 14-14 bis passage de la Bonne Graine (11e) et 15 rue Popincourt (11e).
Déliberation
2012 DLH 196-6
Conseil municipal
Restructuration par ADOMA du foyer de travailleurs migrants 31-33 rue de la Duée (20e) et réalisation par ADOMA de deux résidences sociales 14-14 bis passage de la Bonne Graine (11e) et 15 rue Popincourt (11e).
Déliberation
2012 DLH 196-9
Conseil municipal