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-2

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif à la plantation d'arbres ou arbustes place de l'Hôtel de Ville.

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

PHAND et Mme Laurence DREYFUSS relatif à l'abandon de tout programme immobiliers de logements pour l'A.P.-H.P. (en particulier sur le site de Sainte-Périne (16e). Vœu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

-9

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

-5

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

-4

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 4 logements PLUS et 2 logements PLS 74-76, avenue Félix Faure (15e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 221-3
Conseil municipal

Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 3 logements PLUS, 8-10 rue Demarquay (10e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 205-2
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 52 logements PLUS, 33-35 bis passage du Bureau (11e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 165-2
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 9 logements PLUS, 53-55 rue Sébastien Mercier (15e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 166-2
Conseil municipal

Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-réhabilitation de 79 logements PLUS, 29-31 rue Pierre Nicole (5e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 222-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 4 logements PLS 6, rue du Soleil (20e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 228-1
Conseil municipal

En réponse au voeu 105 relatif à la vente à la découpe de l'immeuble du 46 boulevard de Reuilly / 38 rue Taine

NOVEMBRE 2012
Déliberation
V M236
Conseil municipal

relatif aux réserves pour équipements publics et espaces verts

NOVEMBRE 2012
Déliberation
V M229
Conseil municipal

relatif à la cartographie de la zone déficitaire en logement social.

NOVEMBRE 2012
Déliberation
V M230
Conseil municipal

Réalisation par EFIDIS d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 89 logements, 33-37 rue Gandon (13e)

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 245-1
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'organisation d'une concertation métropolitaine sur la politique de rééquilibrage de la circulation. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux réductions d'effectifs de la RATP. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au développement d'espaces urbains de logistique et de distribution au cœur de Paris. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'application d'une TVA réduite sur les transports en commun. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'attractivité des taxis. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'accessibilité du métro. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux cars de tourisme. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'instauration d'un plan de distribution urbain. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'expérimentation du paiement du stationnement par SMS. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux mesures pour le développement du vélo dans le PDP. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux modifications de mesures relatives au vélo. Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif à une révision générale de la réglementation de circulation et de stationnement des poids lourds. Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif au développement des sites logistiques multimodaux intramuros. Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif au développement d'un VoguéoFret. Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif à la transformation de la flotte de la RATP en bus hybrides. Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif à l'organisation d'états généraux sur la profession des taxis.

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'élaboration d'un plan de rattrapage de la pénurie des structures d'accueil des enfants de 0 à 3 ans dans le 16e arrondissement. Vœu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

2012 DLH 123 - Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 34 logements PLUS et 85 logements PLS, 117-119 rue de Montreuil (11e).

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal