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Réalisation par la SGIM d'un programme comportant 5 logements PLA-I, 5 logements PLUS et 2 logements PLS 5 rue de Montholon (9e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 141-3
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 1 logement PLUS 18, Villa Amélie (20e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 225-2
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 15 logements PLUS, 55-57 boulevard de Ménilmontant (11e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 164-3
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 2 logements PLUS et 2 logements PLS, 27 rue Bonvin (15e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 218-2
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 4 logements PLA-I, 22 logements PLUS et 10 logements PLS, 5 place d'Aligre (12e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 237-2
Conseil municipal

En réponse aux voeux 96 et 97 relatif à l'organisation d'une concertation d'arrondissement sur le devenir de la Petite Ceinture

NOVEMBRE 2012
Déliberation
V M233
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 3 logements PLA-I, 3 logements PLUS et 2 logements PLS 5-7, impasse Marie Blanche (18e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 219-3
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 2 logements PLUS et 2 logements PLS, 27 rue Bonvin (15e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 218-3
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 3 logements PLA-I, 3 logements PLUS et 2 logements PLS 5-7, impasse Marie Blanche (18e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 219-1
Conseil municipal

En réponse aux voeux 106 et 107 relatif aux terrains de l'hôpital Sainte Périne (16ème)

NOVEMBRE 2012
Déliberation
V M237
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 1 logement PLUS, 8 rue Louis Ganne (20e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 224-1
Conseil municipal

relatif à la présentation du projet Bercy Charenton.

NOVEMBRE 2012
Déliberation
V M232
Conseil municipal

télévision locale associative télé bocal.

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

-Lazare (8e et 9e) et demande des subventions correspondantes auprès du STIF.

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

le secteur d'aménagement Chapelle International- Paris Nord Est (18e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'aménagement du secteur Chapelle International Paris Nord-Est.

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

QE 2012-25 Question de Mme Rachida DATI et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative aux revenus générés par les redevances d’occupation du domaine public et les concessions situées sur le Champ de Mars et ses abords.

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2-5

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2-7

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2-2

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

-6

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal