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Subvention à l'Association Initiatives Rencontres et Solidarité 10ème - AIRES 10EME
Déliberation
2012 DUCT 26-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (12.213 euros) au Comité des fêtes et des oeuvres de solidarité du 5e arrondissement (5e).
Déliberation
2012 DUCT 45-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'association Energies 9 (9e).
Déliberation
2012 DUCT 77-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (9.837 euros) à l'association Salle Saint Bruno (18e).
Déliberation
2012 DUCT 197-1
Conseil municipal
Lancement et signature d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de jeunes plants de pépinière et de jeunes plants forestiers pour les bois, les espaces verts et le centre de production horticole de la Ville de Paris.
Déliberation
2012 DEVE 176-1
Conseil municipal
Subventio (20.000 euros) avec convention avec l'association Kounda 78 Solidarité Mali (78) pour son projet d'adduction en eau potable et réalisation d'un périmètre maraîcher dans le village de Kounda, au Mali.
Déliberation
2012 DPE 87-1
Conseil municipal
Attribution de la dénomination Square Danielle Mitterrand au square situé 20, rue de Bièvre (5e).
Déliberation
2012 DEVE 181-1
Conseil municipal
En réponse au voeu 76 relatif à la poursuite de l'effort en matière d'équipements d'accueil collectif de la petite enfance
Déliberation
V M227
Conseil municipal
Prolongement de la passerelle du Cambodge (14e). Signature de l'avenant n°2 à la convention partenariale pour le projet de rénovation urbaine d'Arcueil et Gentilly sur la quartier du Chaperon Vert.
Déliberation
2012 DVD 206-1
Conseil municipal
En réponse au voeu n° 62 relatif à la lutte contre le délit de faciès lors des contrôles d'identité
Déliberation
V M222
Conseil municipal
Modification de la délibération n° 1994 D. 205 du 28 février 1994 portant fixation des conditions de rémunérations du personnel médical de infirmerie psychiatrique.
Déliberation
2012 PP 86-1
Conseil municipal
relatif à la de création d’une classe maternelle supplémentaire dans le 1er arrondissement.
Déliberation
V M226
Conseil municipal
Transformation en résidences sociales des foyers de la Poste 272 rue du Faubourg Saint Martin (10e), 45 avenue du général Michel Bizot (12e) et 155 avenue de Versailles (16e).
Déliberation
2012 DLH 197-5
Conseil municipal
Transformation en résidences sociales des foyers de la Poste 272 rue du Faubourg Saint Martin (10e), 45 avenue du général Michel Bizot (12e) et 155 avenue de Versailles (16e).
Déliberation
2012 DLH 197-7
Conseil municipal
Restructuration par ADOMA du foyer de travailleurs migrants 31-33 rue de la Duée (20e) et réalisation par ADOMA de deux résidences sociales 14-14 bis passage de la Bonne Graine (11e) et 15 rue Popincourt (11e).
Déliberation
2012 DLH 196-3
Conseil municipal
Cession à la société d'HLM Coopération et Famille de lots de copropriété dépendant de l'ensemble immobilier Tour Rimini (13e).
Déliberation
2012 DU 209-1
Conseil municipal
Vente par voie d'adjudication publique d'un appartement, libre d'occupation, dans l'immeuble 23 rue Jacob (6e).
Déliberation
2012 DU 236-1
Conseil municipal
Restructuration par ADOMA du foyer de travailleurs migrants 31-33 rue de la Duée (20e) et réalisation par ADOMA de deux résidences sociales 14-14 bis passage de la Bonne Graine (11e) et 15 rue Popincourt (11e).
Déliberation
2012 DLH 196-4
Conseil municipal
Transformation en résidences sociales des foyers de la Poste 272 rue du Faubourg Saint Martin (10e), 45 avenue du général Michel Bizot (12e) et 155 avenue de Versailles (16e).
Déliberation
2012 DLH 197-4
Conseil municipal
Transformation en résidences sociales des foyers de la Poste 272 rue du Faubourg Saint Martin (10e), 45 avenue du général Michel Bizot (12e) et 155 avenue de Versailles (16e).
Déliberation
2012 DLH 197-1
Conseil municipal