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Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 5 logements PLUS et 2 logements PLS 11-13, boulevard Jules Ferry (11e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 250-3
Conseil municipal

Réalisation par ICF La Sablière d'un programme d'acquisition et de réhabilitation Plan Climat comportant 14 logements PLA-I, 194 logements PLUS et 90 logements PLS, 1 rue de Gergovie (14e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 235-2
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant 4 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 1 logement PLS 59, rue Saint-Sébastien et 21, rue de la Folie Méricourt (11e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 73-3
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 1 logement PLA-I, 4 logements PLUS et 1 logement PLS 1bis, rue Cadet (9e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 249-3
Conseil municipal

Réalisation par la SA d'HLM l'Habitat Social Français (HSF) d'un programme comportant 1 logement PLA-I 5bis, rue Maurice Rouvier (14e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 251-2
Conseil municipal

Réalisation par la SA d'HLM l'Habitat Social Français (HSF) d'un programme comportant 1 logement PLUS 12, rue Lahire (13e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 247-2
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant 6 logements PLA-I, 37 logements PLUS et 25 logements PLS, 134 boulevard Davout (20e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 248-4
Conseil municipal

Signature d'une convention avec l'association AIRPARIF concernant la participation de la Ville de Paris à une étude préliminaire de conception d'un réseau de mesures du CO2 pour un montant total de 40.000 euros.

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DEVE 85-1
Conseil municipal

Signature avec AIRPARIF de la convention particulière relative à l'impact sur la qualité de l'air de la politique de déplacements.

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DVD 184-1
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur le projet de Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) présenté par le Préfet de Région.

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DEVE 148-1
Conseil municipal

Subvention (1.000 euros) et convention avec l'association Paris Est Mouv' (11e) dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances.

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DPP 46-1
Conseil municipal

Contrat de concession de travaux publics pour l'aménagement et l'exploitation d'équipements de récupération de chaleur dans le réseau d'assainissement avec le groupement CPCU-Eau et Force.

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DPE 57-1
Conseil municipal

Présentation aux conseillers de Paris du compte-rendu annuel à la collectivité pour l'exercice 2011 de la mission Vital'Quartier 1 confié à la SEMAEST.

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DDEEES 225-1
Conseil municipal

Délégation en matière de marchés publics pour l'opération d'extension du Tramway T3 de la Porte de La Chapelle à la Porte d'Asnières (17e et 18e). Signature avec la RATP de deux conventions pour l'exécution d'un marché de coordination générale et d'un marché de communication.

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DVD 163-1
Conseil municipal

Subvention (57.251 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 16e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DASCO 59-1
Conseil municipal

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 23 octobre 2012.

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DAJ 24-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) et convention avec l'Association Les Jardins Numériques pour des travaux d'aménagement du local sis 2, rue Wilfried Laurier (14e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DPVI 184-1
Conseil municipal

Subvention (4.500 euros) à l'association des commerçants du quartier de l'horloge-ACQH (3e) pour les illuminations de fin d'année 2011.

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DDEEES 170-1
Conseil municipal

Subvention (50.000 euros) et convention avec le Paris Jean-Bouin CASG au titre de la saison 2012-2013.

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DJS 230-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Viaduc des Arts (12e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DDEEES 197-1
Conseil municipal