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Avant-projet d'aménagement du parvis et des abords de la gare Saint Lazare (8e et 9e) et demande des subventions correspondantes auprès du STIF.
Déliberation
2012 DVD 202-1
Conseil municipal
Subvention (55.618 euros) et avenant n° 3 avec l'association Arthur et Marine (13e) pour sa crèche collective en appartements Christiani (18e).
Déliberation
2012 DFPE 280-1
Conseil municipal
Subvention (66.462 euros) et avenant n° 3 avec l'association Arthur et Marine (13e) pour sa crèche collective en appartements Nieuport (13e).
Déliberation
2012 DFPE 279-1
Conseil municipal
Subvention (10 000 euros) à l'Institut des hautes études de développement et d'aménagement des territoires en Europe (IHEDATE) au titre 2012 .
Déliberation
2012 SG 59-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - Conseil municipal
Déliberation
Liste des membres présents - Conseil municipal
Conseil municipal
Sgnature de marchés concernant des missions pour la réalisation d'inspections détaillées d'ouvrages d'art parisiens.
Déliberation
2012 DVD 169-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et de signature d'un appel d'offres ouvert relatif à la réparation des matériels mécaniques horticoles, agricoles, de travaux publics et de véhicules routiers de la Ville de Paris.
Déliberation
2012 DEVE 161-1
Conseil municipal
Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du pont tournant de la rue Dieu (10e) et du poste de commande.
Déliberation
2012 DVD 59-1
Conseil municipal
Signature d'une convention avec la Régie Eau de Paris pour la fourniture de prestations d'analyse et d'expertise dans le domaine de l'eau.
Déliberation
2012 DPE 91-1
Conseil municipal
Avenant à la convention du 20 août 2009 avec la SEMAVIP et ses partenaires pour le transfert à la Ville de Paris de la maîtrise d'ouvrage de la reconstruction d'une partie du mur du cimetière des Batignolles (17e).
Déliberation
2012 DEVE 178-1
Conseil municipal
Demandes d'autorisations administratives pour l'aménagement d'un jardin sur la dalle des Olympiades (13e).
Déliberation
2012 DEVE 160-1
Conseil municipal
Cession à Paris-Habitat OPH d'un terrain 27-35 rue Bréguet (11e) et des droits à construire associés.
Déliberation
2012 DU 245-1
Conseil municipal
Engagement de la procédure de révision simplifiée du PLU : objectifs poursuivis, définition des modalités de concertation sur secteur d'aménagement Chapelle International- Paris Nord Est (18e)
Déliberation
2012 DU 208-1
Conseil municipal
En réponse au voeu n° 69 relatif à la rénovation des foyers de travailleurs migrants
Déliberation
V M224
Conseil municipal
Débat sur les résultats de l'application du Plan local d'urbanisme de Paris au regard de la satisfaction des besoins en logements, en application de l'article L.123-12-1 du Code de l'urbanisme
Déliberation
2012 DU 130-1
Conseil municipal
Lancement de marchés de prestations intellectuelles pour la réalisation d'une étude acoustique et une étude d'impact à Bercy Charenton (12e).
Déliberation
2012 DU 201-1
Conseil municipal
relatif au centenaire de la naissance d'Albert Camus.
Déliberation
V M239
Conseil municipal
Approbation du principe, des modalités de passation et signature de quatre marchés à bons de commande de travaux d'entretien et de grosses réparations des installations de génie climatique dans les établissements municipaux situés dans Paris et sa proche banlieue.
Déliberation
2012 DPA 83-1
Conseil municipal
En réponse au voeu 114 relatif à la situation des journalistes turcs emprisonnés ou poursuivis
Déliberation
V M240
Conseil municipal
Signature d'un avenant n°1 prorogeant la convention de compensation de charge d'ouverture au public conclue avec la SEMPARISEINE (précédemment SEMEA 15). Secteur Beaugrenelle - Front de Seine (15e).
Déliberation
2012 DU 171-1
Conseil municipal