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Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme comportant 71 logements PLS, à réaliser, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, dans la ZAC “Claude Bernard, quai de la Charente - canal Saint-Denis”, lots A3, B1, B3 et C1 (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 235-3°
Conseil municipal

DF 180 - Cession de deux parcelles communales situées au lieudit “Champtier de la Longue Haie” à Dreux (Eure et Loir - 28), au profit de la Mairie de Dreux. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU -
Conseil municipal

Réalisation par la SGIM d’un programme comportant la construction de 3 logements PLUS, 3 logements PLS et un local d’activités au 22 boulevard Masséna (13e), et l’acquisition-réhabilitation d’un logement PLUS au 24, boulevard Masséna (13e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 122-1°
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’Institut Pasteur pour l’attribution d’une subvention à l’équipe de recherche médicale dirigée par Gérard EBERL, lauréat 2006 - Thème de recherche : “Développement et fonction des tissus lymphoïdes secondaires et tertiaires” - Annuité 2008. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 140
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris relative aux modalités d’attribution d’une subvention allouée au titre du Dispositif d’Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places au 164/168, boulevard de la Villette (19e) ; inscription de la recette correspondante. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 370
Conseil municipal

Approbation et signature d’avenants aux marchés de maintenance, réparation et vérification de diverses installations techniques dans les équipements publics municipaux. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 202
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Energies Durables en Ile-de-France” sur le quartier de Flandre (19e). Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 71
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à l’association “Positif, les 50 et les 500” ayant son siège social 38 rue Milton (9e), afin de soutenir les manifestions parisiennes de la revue Positif et aider à la restauration de la photothèque. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 165
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Dauphin Subaquatique Club” du 9e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 125
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions relatives à l’occupation des théâtres suivants : Maison de la poésie située 161, rue Saint-Martin (3e) ; Théâtre Mouffetard (5e) ; Théâtre 13 situé 103A, boulevard Auguste Blanqui (13e) ; Théâtre 14 situé 20, avenue Marc Sangnier (14e) ; Théâtre Silvia Monfort situé 106, rue Brancion (15e) ; Théâtre Paris-Villette situé 211, avenue Jean Jaurès (19e) ; 20ème Théâtre situé 7, rue des Platrières (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2009 DAC 169
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de la mise aux normes du SSI et des installations électriques à l’Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles (5e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 263
Conseil municipal

Réalisation par “France Habitation” d’un programme de réhabilitation “PALULOS”, comportant 172 logements situé 55, 59, 65, rue Mademoiselle et 38, rue Amiral Roussin (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 179-1°
Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif relatif aux terrasses chauffées.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 255
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention d’objectifs de deux ans (2007-2008) avec l’association “Les M.A.C.A.Q. Troubadours” (17e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 344
Conseil municipal

Subvention à l’association La Chouette en Liesse, (20e) pour un projet de spectacle musical au théâtre Silvia Monfort en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 233
Conseil municipal

Subvention à l’association “Comité des fêtes et d’actions sociales du 9e arrondissement” (9e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 130
Conseil municipal

Subvention à l’association “VoisImages” (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 540
Conseil municipal

Avis sur le rapport annuel 2007 du Maire de Paris sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets à Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 70
Conseil municipal

Signature de 10 conventions avec l’A.R.F.J. (“Association des Résidences et Foyers de Jeunes Travailleurs”) et neuf associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs qui lui sont affiliées pour l’attribution de subventions. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 245
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS et à un prêt complémentaire PLS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme de construction, comportant 33 logements PLS à réaliser 1 à 5 rue de la Poterne des Peupliers (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 167-2°
Conseil municipal