Débat-Délibs

Signature d’une convention pluriannuelle avec la fondation Rothschild pour le fonctionnement du lieu d’accueil enfants-parents “L’Ilot bébé” situé 4-7 square Dunois (13ème). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 335

Conseil municipal

Subvention à l’association “Ensemble L’Abrupt” pour le spectacle A conspiracy présenté à l’Etoile du Nord (18e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 391

Conseil municipal

SG 185-2° - Autorisation d’acquérir de la S.E.M.A.H. des volumes grevés de baux à construction et de baux emphytéotiques, en indivision ou en pleine propriété situés dans la Z.A.C. des Halles (1er, 3e, 4e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DU 190

Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris relative aux modalités d’attribution d’une subvention allouée au titre du Dispositif d’Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la réalisation d’une halte-garderie de 20 places au 34, rue Alphonse Penaud (20e) ; inscription de la recette correspondante. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 364

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Croix Rouge Française” (14e) pour l’attribution d’une subvention. MM. Jean-Marie LE GUEN et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DASES 114

Conseil municipal

DJS 369 - Signature d’une convention avec l’association “La Guinguette Pirate” (11e) pour l’attribution d’une subvention au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 363

Conseil municipal

Prise de participation dans le capital de la société par actions simplifiée “Cité de la Musique Salle Pleyel” (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 618

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis pour l’attribution d’une subvention destinée à financer les manifestations des “40 ans de Paris 8”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DASCO 177

Conseil municipal

DJS 290 - Subvention à l’association “Vagabondanse” (11e). M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 436

Conseil municipal

MA 22 - Subvention à l’association “Cifordom” pour l’organisation de la manifestation intitulée “Brassages”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 CAB -

Conseil municipal

Approbation du principe de la distribution de la solution EPM, propriété de la Ville de Paris sous une licence de logiciel libre. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DSTI 20

Conseil municipal

Vœu relatif au blocage des loyers dans le parc privé.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 V. 246

Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif relatif à l’évaluation de la concession du stade Roland Garros par les services de France Domaine.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 V. 256

Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention à l’Association française du cinéma d’animation (AFCA) (9e), afin de l’aider à développer le centre de ressources du cinéma d’animation à Paris et d’organiser à Paris la 7e Fête du cinéma d’animation autour de la journée mondiale du cinéma d’animation du 15 au 28 octobre 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 SG 71

Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation du Cabinet d’Architectes TERRENEUVE dans le cadre de la construction de la Bibliothèque et des espaces jeunes 29, rue des Haies (20e). M. Bruno JULLIARD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DPA 190

Conseil municipal

Subvention à l’association “Phuong Ca Association pour la Culture et la Musique traditionnelle Vietnamienne (A.C.M.V.N.)” (95). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 370

Conseil municipal

Subvention à l’association “Les Amis des Jardins du Ruisseau” (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DASCO 178

Conseil municipal

Subvention à l’association “Itinéraires art contemporain” (9 e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 505

Conseil municipal

Mise à jour du Schéma directeur du réseau cyclable parisien. - Programme de mandature. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DVD 247

Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Association pour la création et la diffusion artistique (A.C.D.A).

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 R. 182

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Signature d’une convention pluriannuelle avec la fondation Rothschild pour le fonctionnement du lieu d’accueil enfants-parents “L’Ilot bébé” situé 4-7 square Dunois (13ème). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Subvention à l’association “Ensemble L’Abrupt” pour le spectacle A conspiracy présenté à l’Etoile du Nord (18e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SG 185-2° - Autorisation d’acquérir de la S.E.M.A.H. des volumes grevés de baux à construction et de baux emphytéotiques, en indivision ou en pleine propriété situés dans la Z.A.C. des Halles (1er, 3e, 4e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Signature d’une convention avec l’association “Croix Rouge Française” (14e) pour l’attribution d’une subvention. MM. Jean-Marie LE GUEN et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

DJS 369 - Signature d’une convention avec l’association “La Guinguette Pirate” (11e) pour l’attribution d’une subvention au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Prise de participation dans le capital de la société par actions simplifiée “Cité de la Musique Salle Pleyel” (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’Université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis pour l’attribution d’une subvention destinée à financer les manifestations des “40 ans de Paris 8”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

DJS 290 - Subvention à l’association “Vagabondanse” (11e). M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

MA 22 - Subvention à l’association “Cifordom” pour l’organisation de la manifestation intitulée “Brassages”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Approbation du principe de la distribution de la solution EPM, propriété de la Ville de Paris sous une licence de logiciel libre. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Vœu relatif au blocage des loyers dans le parc privé.

Vœu de l’Exécutif relatif à l’évaluation de la concession du stade Roland Garros par les services de France Domaine.

Approbation du principe d’indemnisation du Cabinet d’Architectes TERRENEUVE dans le cadre de la construction de la Bibliothèque et des espaces jeunes 29, rue des Haies (20e). M. Bruno JULLIARD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

Subvention à l’association “Phuong Ca Association pour la Culture et la Musique traditionnelle Vietnamienne (A.C.M.V.N.)” (95). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Les Amis des Jardins du Ruisseau” (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l’association “Itinéraires art contemporain” (9 e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Mise à jour du Schéma directeur du réseau cyclable parisien. - Programme de mandature. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Association pour la création et la diffusion artistique (A.C.D.A).

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