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2008 (826)
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Conseil municipal (826)
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Subvention à l’association Spirit of jazz (13e), pour l’organisation d’un concert de jazz. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 509
Conseil municipal
Subvention à l’association Ensemble vocal O Trente, (16e), au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 506
Conseil municipal
Subvention à l’association “Groov’ en Scène” (19e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 388
Conseil municipal
Avenants n°1 aux marchés de travaux signés avec les sociétés BOUVIER et LAGRANGE, relatifs à la restauration des extérieurs de la Chapelle de la Sorbonne 46-48, rue Saint Jacques (5ème). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 256
Conseil municipal
Signature de l’avenant modificatif pour l’année 2007, à la convention du 15 juillet 2004 relative à l’occupation de locaux scolaires municipaux par les services de l’Académie de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 131
Conseil municipal
Subvention à l’association Débrouille Compagnie, domiciliée 4 ter rue de la Solidarité (19e), pour la réalisation du projet “Les Récup’Ateliers”. M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 84
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association P.U.C. Omnisports pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 229
Conseil municipal
Subvention à l’Association pour le Rayonnement des Grandes Orgues de l’église Saint-Eustache (ARGOS) (1er), pour ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 404
Conseil municipal
Subvention à l’association Compagnie Catherine Hubeau (15e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 164
Conseil municipal
Approbation de l’opération et demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport concernant l’aménagement du TEP Périchaux (15ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 442
Conseil municipal
Subvention à l’association “Sport sans frontières”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 155
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission du mobilier urbain.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 R. 177
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA I à contracter par “Le Logement Français” en vue du financement d’un programme comportant 6 logements PLUS et 1 logement PLA-I, à réaliser dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, 105, rue Nollet (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 143-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et Energie Performance à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 7 logements PLUS à réaliser 17, impasse Robert (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 245-2°
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris relative aux modalités d’attribution d’une subvention allouée au titre du Dispositif d’Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la réalisation d’une halte-garderie de 30 places au 15, rue Caillié (18e) ; inscription de la recette correspondante. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 366
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter de la Région Ile de France, au titre des liaisons cyclables d’intérêt régional, les subventions relatives aux pistes Seine (pont Marie - rue Lobau) et quai d’Ivry. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 218
Conseil municipal
SGRI 17 - Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Aux Nouvelles Ecritures Théâtrales, ANETH” (14e). M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 534
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de la compagnie Allianz, en réparation des dommages occasionnés, le 30 juillet 2006, par un haut fond, sur le canal de l’Ourcq, au bateau “Sully” appartenant à M. NERI. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 221
Conseil municipal
Subvention à l’”Association Française pour le Cirque de Demain” (17e) au titre de la 30e édition du Festival Mondial du Cirque de Demain. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 248
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Olympique Paris XV” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 124
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