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2008 (826)
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Conseil municipal (826)
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Signature d’une convention avec l’association Cinédoc (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 156
Conseil municipal
Subvention à l’association “Compagnie du Théâtre Mordoré” pour le spectacle jeune public Eby et il n’était pas une fois présenté au Théâtre du Lucernaire (6e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 327
Conseil municipal
Subvention à l’association “Les Yeux dans le Monde” (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 456
Conseil municipal
Subvention à l’association “Les Mots Parleurs” (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 566
Conseil municipal
Désignation de membres du Conseil d’administration de l’Etablissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial “104 Cent Quatre”.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 R. 180
Conseil municipal
Aménagement de la ZAC “Claude Bernard Canal Saint-Denis - Quai de la Charente. - Mainlevée de la garantie de privilège de vendeur, inscrite lors de la cession du terrain sis 122 à 168 boulevard Macdonald (19e) à la SEMAVIP. - Modification de l’échéancier de paiement du prix de cession. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 186
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 7 logements PLS à réaliser 6, rue de la Folie Méricourt (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 183-3°
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 au marché passé avec la SASP Paris Levallois relatif à l’achat de prestations de billetterie et de communication pour les saisons sportives 2007-2008, 2008-2009 et 2009-2010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 405
Conseil municipal
Subvention à l’association “Coordination Française pour la Décennie” pour l’organisation du 3e Salon International des Initiatives pour la Paix. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 161
Conseil municipal
Signature d’une convention avec “l’Institut Kurde de Paris” (10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 388
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Unis-Cité Ile-de-France” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 380
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire à l’association “Comité des fêtes et d’actions sociales du 9e”. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 152
Conseil municipal
Subvention à l’Association Philo-technique (5e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 111
Conseil municipal
Subvention à l’Association pour la Mémoire des Enfants Juifs Déportés du 11e (11e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 469
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour des emprunts de portage foncier à contracter par “Paris Habitat-OPH” en vue du financement de programmes de logements sociaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 367
Conseil municipal
Approbation et signature d’un avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la deuxième tranche de restructuration des locaux de la Mairie du 19è. Mme Maîté ERRECART, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 188
Conseil municipal
Vœu relatif aux double-sens cyclables.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 262
Conseil municipal
Fixation pour 2009 des éléments servant au calcul de la subvention de restauration allouée par la Ville de Paris aux caisses des écoles. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 150
Conseil municipal
Signature d’une convention pluriannuelle avec l’association “Aire de famille” pour le fonctionnement du lieu d’accueil enfants-parents “Le Coquelicot” situé 5, place du Maroc (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 333
Conseil municipal
SGRI 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les statuts de l’association chargée de préparer, la représentation de la Ville de Paris, de la Région d’Ile de France et de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris à l’Exposition Universelle de Shanghai en 2010. M. Christian SAUTTER et M. Pierre SCHAPIRA rapporteurs.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 170
Conseil municipal
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