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Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local d’activités du programme comportant la construction de 6 logements PLS et l’acquisition-réhabilitation de 3 logements PLS à réaliser au 8, rue du Docteur Laurent (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 111-3°
Conseil municipal

Subventions aux régies de quartier du 11e Fontaine au Roi 13e, 18e la Chapelle, 19e Nord et 20e Saint-Blaise. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 81
Conseil municipal

Zone d’aménagement concerté des Halles (1er, 3e, 4e). - Reddition des comptes et quitus à la SEMAH. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 171
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “CAP SPORT ART AVENTURE AMITIE” (CAP SAAA) (15e) pour l’attribution d’une subvention destinée à participer au financement de l’opération Cap Classes en faveur des enfants handicapés. M. Pascal CHERKI et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 123
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “CRESCENDO” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Globe Trotteurs” (9e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 12
Conseil municipal

Signature avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris d’un contrat de transaction relatif à l’apurement du passif des factures d’eau de la crèche 9, rue Philippe de Girard (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 378
Conseil municipal

Subvention à l’association “La Comète” (14e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 176
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local d’activités du programme d’acquisition-réhabilitation de logements sociaux PLS à réaliser 22, rue d’Oran (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 266-3°
Conseil municipal

Principe de l’opération, marché de maîtrise d’œuvre et demande de permis de construire relatif aux travaux de construction d’un conservatoire municipal d’arrondissement, 220-222, rue de Courcelles (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 274
Conseil municipal

Signature des conventions avec les 20 caisses des écoles proposant les modalités d’achat et les prix d’achat aux caisses des écoles pour 2009 : des repas fournis au personnel assurant la surveillance de l’interclasse dans les écoles de la Ville de Paris ; des prestations pour la restauration des centres de loisirs organisés les mercredis et petites vacances par la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 149
Conseil municipal

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 21 octobre et 12 novembre 2008. - Attribution et signature de marchés de maîtrise d’œuvre. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAJ 23
Conseil municipal

Subvention à l’association “Arts scène” pour les spectacles Clair de Lune et Correspondances présentés au Théâtre Silvia Monfort (15e) au cours de la saison 2007/2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 241
Conseil municipal

Subvention à l’association Collectif musical de Champigny sur Marne - Ensemble 2E 2M (94500), au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 170
Conseil municipal

Subvention à l’association Ensemble vocal Intermezzo, (92), au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 512
Conseil municipal

Subvention à l’association “Maman à Paris, l’association des parents de la Région Parisienne”, 147 bis avenue Jean Jaurès (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 315
Conseil municipal

Subvention à l’association “Objectif Cambodge” (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 484
Conseil municipal

Réalisation par le “FIAC” d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 15 logements PLUS, situé 9, rue Henry Monnier (9e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 206-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris une convention avec l’association Jeunesse Feu Vert Fondation Robert Steindecker. - Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPP 24
Conseil municipal

Lancement d’un marché négocié relatif à l’adaptation des locaux aux personnes handicapées au gymnase Jean VERDIER (10e). M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 402
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Mom’Artre” implantée dans le quartier Python-Duvernois (20e). Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 72
Conseil municipal