Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2008 (826)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (826)
Document
Débat (121)
Déliberation (705)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention à l’association Archimusic, Meudon (92190) Meudon. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 197
Conseil municipal
Création d’une prestation sociale d’aide à l’accès au matériel informatique. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 65
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une indemnisation à des agents suite à la détérioration d’objets ou d’effets personnels à l’occasion d’incidents de service. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 66
Conseil municipal
Subventions à trois associations de jeunesse pour leurs actions dans le 14e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 322
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer l’avenant n° 3 au marché de maîtrise d’œuvre n° 00 72 045 00 du 5 juillet 2000, notifié le 24 juillet 2000, relatif à l’amélioration de la sécurité incendie de l’immeuble Massillon, 1-5, rue Massillon (4e). M. Georges SARRE, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 PP 104
Conseil municipal
Subvention à l’association La Reine Blanche (18e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 360
Conseil municipal
Subvention à l’Union Nationale des Combattants du Département de Paris (1er). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 136
Conseil municipal
Subvention à l’Association pour le Souvenir des Dardanelles et Front d’Orient (8e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 124
Conseil municipal
Subvention à l’association “Smart Association” (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 442
Conseil municipal
Communication du Maire de Paris sur le rapport annuel de l’Inspection générale de la Ville de Paris 2007-2008. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 IG 1
Conseil municipal
Réorganisation de la Commission du Mobilier Urbain. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 156
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme comportant la construction de 6 logements PLS et l’acquisition - réhabilitation de 3 logements PLS et d’un local d’activités situé 8, rue du Docteur Laurent (13e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 111-1°
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 15 logements PLUS et un local d’activités situé 76, rue de Clignancourt (18e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 271-1°
Conseil municipal
Signature du contrat de transaction avec l’association “Actions pour les Collectivités Territoriales, et Initiatives Sociales, Sportives, Culturelles et Educatives (ACTISCE)”, pour le centre d’animation Point du Jour et son annexe Mesnil-Saint Didier (16e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 355
Conseil municipal
Signature d’une convention avec les universités Panthéon Sorbonne (Paris I), René Descartes (Paris V) et Denis Diderot (Paris VII) pour l’attribution d’une subvention à l’Université Denis Diderot (Paris VII), destinée à financer des actions d’information, dans le cadre du dispositif “Cap en Fac”. M. Didier GUILLOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 75
Conseil municipal
Subvention à l’association “centre scolaire Georges HEUYER” (13e). M. Pascal CHERKI et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 126
Conseil municipal
Subvention à l’association “Pour Pandora” pour l’organisation du festival L’été des p’tits futés au Théâtre Darius Milhaud (19e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 467
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la Ligue de Paris de Tennis pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 218
Conseil municipal
Subvention à l’association “L’Atelier des Epinettes” (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 581
Conseil municipal
Statut du Médiateur de la Ville de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 155
Conseil municipal
...
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
...
>|