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Signature d’un avenant N°2 à la convention passée avec l’association “ASSOCIATION FAMILIALE CATHOLIQUE DE SAINT HONORE D’EYLAU” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie (16e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 216
Conseil municipal

Vœu relatif à l’implantation de colonnes à verre enterrées.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 223
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Paris bibliothèques” (9e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 446
Conseil municipal

Subvention à l’association “Compagnie La Mandarine Blanche” pour le spectacle Yaacobi et Leidental présenté au Théâtre de l’Epée de Bois à la Cartoucherie (12e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 326
Conseil municipal

Subvention à l’association “Arts et Formes” pour le spectacle Etres de chair présenté au Théâtre du Lierre (13e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 384
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 la convention passée avec le CNRS (Délégation Paris B) pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Thierry GALLI, lauréat 2006 - Thème de recherche : “Trafic Membranaire et morphogénèse neuronale et épithéliale - Rôle de la voie d’exocytose impliquant la protéine SNARE TIVAMP” - Annuité 2008. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 138
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris relative aux modalités d’attribution d’une subvention allouée au titre du Dispositif d’Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places au 8, rue des Lyanes (20e) ; inscription de la recette correspondante. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 373
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de mise à disposition d’un immeuble communal sis 177-181, rue du Château des Rentiers (13e), à la société Eau et Force, délégataire du service public de distribution d’eau sur la rive gauche de la Seine. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 51
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le centre d’action sociale de la Ville de Paris pour le fonctionnement de la crèche collective “Pirouette” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 250
Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention d’équipement à l’association Forum des images pour l’acquisition de matériels informatiques et techniques nécessaires à l’amélioration de l’ensemble des services. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 183
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention triennale 2007-2009 avec l’association “Ascendanse Hip Hop” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 156
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association des Usagers des Transports FNAUT Ile-de-France pour l’attribution d’une subvention. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 108
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec à l’association Médiation 20. - Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPP 23
Conseil municipal

Relatif au bureau de Poste de l’île de la Cité.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 259
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et P.L.A.-I. à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 10 logements PLUS et 8 logements P.L.A.-I., situé 24, rue de la Banque (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 303-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SGIM en vue du financement du local d’activités du programme de construction de 3 logements PLUS et 3 logements PLS à réaliser 22 boulevard Masséna (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 122-4°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement des locaux d’activités du programme d’acquisition-réhabilitation de logements sociaux PLUS, PLA-I et PLS à réaliser 6, rue de la Folie Méricourt (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 183-4°
Conseil municipal

Déclassement et organisation d’une consultation pour la cession d’un terrain situé 8, boulevard d’Indochine et 1-7, rue des Marchais (19e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 75-1°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de travaux de reconstitution de l’étanchéité du pont Mirabeau à Paris (15e et 16e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 196
Conseil municipal

Lancement et signature d’un appel d’offres ouvert pour les prestations de collecte et de valorisation par voie biologique des déchets verts. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 152
Conseil municipal