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2008 (826)
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Conseil municipal (826)
Document
Débat (121)
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Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisitionréhabilitation comportant 12 logements PLUS et 7 logements PLA-I, à réaliser 6, rue de la Folie Méricourt (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 183-2°
Conseil municipal
DLH 362 - Remboursement anticipé des avances qui avaient été consenties par la Ville de Paris à la RIVP pour la réalisation de programmes de logements locatifs sociaux ou intermédiaires. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt à contracter par la RIVP auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue du financement complémentaire de ces programmes. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DF 93
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt “PALULOS” à contracter par “France Habitation” en vue du financement d’un programme de réhabilitation de 56 logements situés 1-3-5-7, square Vitruve (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 291-2°
Conseil municipal
Lancement d’un marché de prestations d’exploitation et de maintenance des parties privatives de l’immeuble dit OP2, situé 103 avenue de France (13e). Mme Maîté ERRECART, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DALIAT 47
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Centre Français de Protection de l’Enfance” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale “Beaugrenelle” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 152
Conseil municipal
MA 19 - Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association “AmaZone Caraïbe”, pour l’organisation du festival “Vibrations Caraïbes blues Créole” en 2008. M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 CAB -
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l’Association pour la Démocratie et l’Education Locale et Sociale” (ADELS) 1, rue Sainte Lucie (15e). - Attribution de la subvention correspondante. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 145
Conseil municipal
Généralisation à l’ensemble des arrondissements des conseils de parents et des conseils d’établissement. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 357
Conseil municipal
Subvention à l’”Association Archives, Recherches et Cultures Lesbiennes” pour le développement de son Centre de documentation. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 134
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS, P.L.A.-I. et Energie et Performance à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de construction comportant 31 logements PLUS, 12 logements P.L.A.-I. et 11 logements PLS, situé 35-39, rue Frémicourt et 154158, boulevard de Grenelle (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 319-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS, PLA-I et Energie et Performance à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de construction comportant 11 logements PLUS, 2 logements PLA-I et 2 logements PLS, situé 105, rue Alexandre Dumas (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 327-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 47 logements PLUS, 10 logements P.L.A.-I. et 15 logements PLS, situé 20, rue de la Glacière (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 314-3°
Conseil municipal
Vœu concernant la mise en œuvre du nouveau service public de l’eau dans la capitale.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 222
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à l’encloisonnement des escaliers à la Sorbonne (5e) . M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 117
Conseil municipal
ZAC “Porte des Lilas” (19e et 20e). - Avenant à la concession d’aménagement. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 123
Conseil municipal
Lancement d’un marché négocié relatif à la rénovation des vestiaires et à l’adaptation des gradins aux personnes à mobilité réduite du gymnase C au centre sportif Bertrand DAUVIN (18e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 412
Conseil municipal
Subventions à trois associations de jeunesse du 20e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 307
Conseil municipal
SG 189 - Attribution d’une subvention à l’association d’Aide au Développement de l’Audiovisuel au Cambodge (AADAC). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l’Association d’Aide au Développement de l’Audiovisuel au Cambodge. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SGRI 74
Conseil municipal
Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 47 logements PLUS, 10 logements P.L.A.-I. et 15 logements PLS, situé 20, rue de la Glacière (13e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 314-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de délégation de service public pour l’exploitation et l’entretien du parc de stationnement souterrain “Marigny-Vincennes” à Vincennes, pour une durée de 4 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 133
Conseil municipal
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