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2008, Vœu déposé par Mmes Frédérique CALANDRA, Fabienne GIBOUDEAUX, Marinette BACHE et les élus des groupes socialiste, radical de gauche et apparentés, "Les Verts" et du Mouvement républicain et citoyen relatif au soutien au Comité de Paris des associations complémentaires de l'école et de l'enseignement public et pour le rétablissement des subventions, adopté à l'unanimité au Conseil du 20e arrondissement.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Liste des membres présents.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par les groupes socialiste, radical de gauche et apparentés, communiste, du Mouvement républicain et citoyen relatif au Schéma directeur de la Région d'Ile-de-France.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
Ouverture de la séance.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DEVE 102 - Elaboration du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (P.P.B.E.) de Paris. Vœu déposé par MM. Philippe GOUJON, Jean-François LAMOUR, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Alain DESTREM, Jean-Baptiste MENGUY et les élus du groupe U.M.P.P.A. portant sur les nuisances sonores dues aux colonnes à verres non enterrées. Vœu déposé par l'Exécutif relatif à l'implantation de colonnes à verre enterrées. Vœu déposé par MM. Philippe GOUJON, Jean-François LAMOUR, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Alain DESTREM, Jean-Baptiste MENGUY et les élus du groupe U.M.P.P.A. portant sur les nuisances sonores dues au trafic de l'héliport de Paris-Issy les Moulineaux. Vœu déposé par Mmes Claude-Annick TISSOT, Claire de CLERMONT-TONNERRE et les élus du groupe U.M.P.P.A. portant sur la concertation du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement. Vœu déposé par Mme Marinette BACHE et les élus du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif au projet de délibération DEVE 102. Vœu déposé par l'Exécutif relatif à l'isolation phonique des logements.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DJS 344 - Signature d'un avenant à la convention d'objectifs de deux ans (2007-2008) avec l'association "Les M.A.C.A.Q. Troubadours" (17e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 9.000 euros.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par M. Claude GOASGUEN, Mme Céline BOULAY-ESPERONNIER et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la libération de Gilad SHALIT, otage dans la bande de Gaza.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DFPE 357 - Généralisation à l'ensemble des arrondissements des conseils de parents et des conseils d'établissements.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'aménagement de certains couloirs de bus afin d'y permettre la circulation des cyclistes.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par M. Yves CONTASSOT, Mme Danielle FOURNIER et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à l'association "Les amis de Tolbiac". Vœu déposé par l'Exécutif.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, I - Question d'actualité déposée par Mme Marinette BACHE et les élus du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative aux offres de distribution des titres de transports.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DPE 73 - Fixation, à compter du 1er janvier 2009, du mode de calcul et des tarifs de la redevance spéciale d'enlèvement des déchets non ménagers.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
Adoption de comptes rendus.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par Mmes Brigitte KUSTER, Françoise de PANAFIEU, M. Thierry COUDERT et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif aux locaux sis 88, rue de La Jonquière.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DASES 146 - Signature d'une convention avec l'Institut d'Aménagement et d'Urbanisme de la Région Ile-de-France attribuant une subvention pour la réalisation d'une étude relative à la prévalence de l'excès de poids. - Montant : 73.704 euros.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par Mmes Emmanuelle BECKER, Catherine VIEU-CHARIER et les élus du groupe communiste relatif à l'expulsion de familles du 12e arrondissement et à la déscolarisation de fait de leurs enfants. Vœu déposé par M. Christophe NAJDOVSKI et les élus du groupe "Les Verts" relatif à la situation des familles résidant à l'hôtel des Alliés dans le 12e arrondissement. Vœu déposé par l'Exécutif.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la nécessité de rénover et d'implanter le centre d'animation "Les halles - Le Marais" à proximité du futur espace Jeunes Métropolitains sous la Canopée de Halles.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DDEE 192 - Signature d'une convention avec l'association "Comité de Promotion de la Fête Foraine Française" pour l'attribution d'une subvention au titre de l'organisation et la promotion de l'édition 2008, de la "Fête des Tuileries". - Montant : 30.000 euros.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DU 178 - Z.A.C. "Cardinet Chalabre" (17e). - Compte rendu de l'enquête préalable à la DUP et avis favorable à la poursuite de l'opération. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
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