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2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la décentralisation de la gestion des amendes de stationnement.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la "liste des 10 engagements fondamentaux nécessaires à la bonne pratique sportive dans les équipements municipaux" élaborée par la Ville de Paris.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DAC 294 - Subvention à l'association "Polynotes 75" (11e). - Montant : 18.000 euros. Vœu déposé par MM. Patrick BLOCHE, Georges SARRE et Mme Hélène BIDART voté à l'unanimité du Conseil du 11e arrondissement relatif aux associations "Polynotes" et "Vagabondanse".
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. I - Questions du groupe U.M.P.P.A.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DJS 432 - Signature d'un bail emphytéotique administratif pour la rénovation et l'exploitation du site de la piscine Molitor (16e). Vœu déposé par M. Claude GOASGUEN et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail emphytéotique administratif pour la rénovation et l'exploitation du site de la piscine Molitor.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au plan d'hébergement d'urgence présenté par le Gouvernement. Vœu déposé par l'Exécutif.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DJS 341 - Approbation du principe des travaux de réfection de la pelouse du terrain d'honneur du stade Charléty (13e) et des modalités de passation du marché de travaux.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux économies d'énergie pendant les fêtes de Noël.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DASCO 180 - Subvention exceptionnelle à la caisse des écoles du 18e arrondissement. - Montant : 1.800.000 euros.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT, Mme Aline ARROUZE et les éluEs du groupe communiste relatif à la participation de la Ville de Paris à la Journée mondiale des "Cities for life".
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la piscine de l'Institut national du sport et de l'éducation physique.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DF 79 - Communication sur les rapports d'activité des Sociétés d'Economie Mixte de la Ville de Paris.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au licenciement du directeur du théâtre Silvia Monfort et sur le devenir de ce théâtre.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DLH - DF 362 - Remboursement anticipé des avances consenties à la RIVP pour la réalisation de programmes de logements locatifs sociaux ou intermédiaires. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt à contracter par la RIVP auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue du financement complémentaire de ces programmes.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, PP 97 - Décision modificative n° 2 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2008.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, III - Question d'actualité déposée par le groupe Centre et Indépendants relative à la dette de la Ville de Paris pour l'exercice 2008 et précédents.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DPA 274 - Principe de l'opération, marché de maîtrise d'oeuvre et demande de permis de construire relatifs aux travaux de construction d'un conservatoire municipal d'arrondissement 220-222, rue de Courcelles (17e).
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DJS 355 - Signature du contrat de transaction avec l'association "Actions pour les Collectivités Territoriales, et Initiatives sociales, Sportives, Culturelles et Educatives (ACTISCE)", pour le centre d'animation Point du Jour et son annexe Mesnil-Saint Didier (16e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
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