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2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au stationnement rotatif.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DAC 116 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Théâtre de la Marionnette à Paris" (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 100.000 euros.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la situation du service des maladies infectieuses de l'hôpital Saint-Joseph, dans le 14e arrondissement.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la lutte contre l'utilisation de produits dangereux de blanchiment de la peau.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, IG 1 - Communication du Maire de Paris sur le rapport annuel de l'Inspection générale de la Ville de Paris 2007-2008. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'évaluation de la concession du stade Roland Garros par les services de France Domaine. Vœu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par Mme Hélène BIDARD et les élus du groupe communiste relatif au devenir de la prison de la Santé.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par M. Jérôme DUBUS et les membres du groupe U.M.P.P.A. pour un blocage des loyers dans le parc social en 2009. Vœu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Préfet de police relatif aux conditions d'accueil du public dans le futur centre de réception des demandeurs d'asile du 88-94, boulevard Ney.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par la majorité municipale relatif aux conditions de travail des salariés chargés du bon fonctionnement de Vélib. Vœu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la situation des travailleurs intérimaires sans-papiers. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la situation des salariés sans-papiers qui occupent les locaux de la Bourse du travail depuis le 2 mai 2008.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DU 187 - Vente de l'immeuble 53, rue des Acacias (17e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

Introduction.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Préfet de police relatif à la réouverture de l'unité de police de quartier Beaugrenelle.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Votes spécifiques.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par MM. Jean-Pierre CAFFET, Ian BROSSAT, Mmes Marinette BACHE, Fabienne GIBOUDEAUX et les élus des groupes socialiste, radical de gauche et apparentés, communiste, "Les Verts" et du Mouvement républicain et citoyen, relatif aux R.A.S.E.D. (réseaux d'aides spécialisées aux enfants en difficulté), adopté par les Conseils des 14e et 20e arrondissements.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux double-sens cyclables. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux "zones de rencontre".

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DLH 235 - Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une VEFA, d'un programme comportant 57 logements PLUS, 14 logements PLA-I, 71 logements PLS et des locaux d'activités à réaliser dans la ZAC "Claude Bernard, Quai de la Charente - Canal Saint-Denis", macro-lot M, lots A3, B1, B3, C1 (19e).

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DAC 363 - Signature d'une convention avec l'association "La Guinguette Pirate" (11e) pour l'attribution d'une subvention au titre de ses activités en 2008.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal