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2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux installations électriques des tours du Front-de-Seine, dans le 15e arrondissement.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe communiste relatif au bureau de poste de l'île de la Cité.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au budget logement et hébergement 2009 du Gouvernement.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DLH 327 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de construction comportant 11 logements PLUS, 2 logements PLAI et 2 logements PLS situé 105 rue Alexandre Dumas (20e).
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DAC 568 - Subvention à l'association "Aire Falguière Compagnie Vue sur Mer" (15e). - Montant : 4.000 euros.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par M. Yves CONTASSOT et le groupe "Les Verts" relatif aux communiqués de presse de M. le Maire de Paris.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
Clôture de la séance.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, V - Question d'actualité déposée par le groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative au décès survenu, en fin de semaine, d'une personne sans domicile dans le bois de Vincennes à Paris.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par M. Yves CONTASSOT et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à l'expulsion des résidents de la M.E.C.I., 150, boulevard Vincent-Auriol. Vœu déposé par l'Exécutif.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DPVI 96 - Signature d'une convention avec les 16 bailleurs sociaux et sociétés d'économie mixte présents dans les quartiers "politique de la ville".
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par MM. Jérôme DUBUS, Jean-François LEGARET et les membres du groupe U.M.P.P.A. relatif au Crédit municipal.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux cessions patrimoniales engagées par l'Etat au titre de sa politique immobilière.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Ian BROSSAT, Mmes Aline ARROUZE, Danielle FOURNIER, M. Sylvain GAREL et les élus des groupes communiste et "Les Verts" relatif à la situation de Mumia ABU JAMAL.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DAC 164 - Subvention à l'association "Compagnie Catherine Hubeau" (15e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 6.000 euros.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Félicitations.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DDEE 201 - Signature de trois conventions de délégation de service public pour la gestion des marchés découverts alimentaires parisiens. Vœu déposé par Mme Valérie SACHS et les élus du groupe Centre et Indépendants.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DVD 247 - Mise à jour du Schéma Directeur du réseau cyclable parisien.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, II - Question d'actualité déposée par M. Ian BROSSAT à M. le Préfet de police relative aux amendes imposées à l'association "Droit au Logement" (D.A.L.).
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DLH 134 - Compte rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) actualisé au 31 décembre 2007 de l'opération confiée à la S.I.E.M.P. en vue de l'éradication de l'insalubrité à Paris par la convention publique d'aménagement du 30 mai 2002.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
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