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2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au harcèlement juridique subi par l'association "Droit au Logement".

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DDATC 155 - Statut du Médiateur de la Ville de Paris.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DDEE 194 - Approbation du principe du renouvellement de la délégation de service public relative à la gestion des marchés couverts parisiens et mise en oeuvre de la procédure correspondante.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'aménagement de la gare Masséna, dans le 13e arrondissement. Vœu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au statut des agents des caisses des écoles. Vœu déposé par le groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à la lutte contre la précarisation des agents des caisses des écoles. Vœu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'implantation du Tribunal de Grande Instance sur les terrains de Clichy-Batignolles. Vœu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'aménagement de la place Saint-Charles (15e).

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'expérimentation du stationnement résidentiel sur les aires de livraison.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'accessibilité des stations de métro à proximité de l'hôpital Necker et de l'Institut des aveugles.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Dépôt de questions d'actualité.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DLH 304 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 14 logements PLUS et 6 logements PLAI, situé 25, boulevard Poissonnière (2e).

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DLH 172 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH", dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 4 logements PLUS et 4 logements PLA-I situé 144 rue de Rivoli (1er). Vœux déposés par M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et les élus du groupe U.M.P.P.A.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au renforcement de l'obligation d'information pour les travaux réalisés sur la voie publique.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la biodiversité agricole et alimentaire.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DAC 562 - Subvention à l'association "The Fairplaylist" (11e) pour l'organisation de la deuxième édition du festival "Ménilmontant capitale de la musique équitable et écologique". - Montant : 3.000 euros.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DVD 250 - Avis favorable au projet d'arrêté modifiant l'ordonnance du Préfet de Police de Paris n° 96-11774 du 31 octobre 1996 portant statut des taxis parisiens.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DJS 442 - Approbation de l'opération et demande de subvention auprès du Centre national pour le développement du sport concernant l'aménagement du terrain d'éducation physique Périchaux (15e).

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER, M. Jérôme DUBUS et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif au dispositif "correspondants de nuit". Vœu de l'Exécutif.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal