Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2007 (897)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (897)
Supprimer Document
Déliberation (897)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme comportant 8 logements PLS situé 10, rue de Tanger (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 287-2°
Conseil municipal
Subventions d’équipement à sept associations du 20e arrondissement de Paris sur les quartiers Politique de la Ville Saint-Blaise et Belleville. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 71
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 05/25-093 signé avec la société Paris-Ouest Construction relatif à la construction d’une crèche de 40 berceaux sise 118, avenue Simon Bolivar (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 272
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation de terrasse et de l’escalier de secours à la crèche collective 18 bis, avenue de Lowendal (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 320
Conseil municipal
Vœu relatif au secteur “Gare des Mines Fillettes” (18e).
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 285
Conseil municipal
Vœu relatif à la sécurité et à l’accessibilité des handicapés moteurs et sensoriels dans le périmètre du projet des Halles.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 270
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Quartier Drouot” prévoyant le versement d’une subvention à titre de soutien à l’organisation de la 10e édition 2007 des “Trois jours du quartier Drouot”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 267
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 3 logements PLUS situé 28, passage du Mont-Cenis (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 142-2°
Conseil municipal
Création d’une aide, en faveur des personnes handicapées, à l’adhésion à une mutuelle ou à un organisme analogue, dans le cadre d’une couverture complémentaire santé. Mmes Gisèle STIEVENARD et Pénélope KOMITÈS, rapporteures.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 CAS 4
Conseil municipal
DF 209 - SG 191-2° - Coopération entre la Ville de Paris et la Ville de Saint-Ouen sur l’aménagement des docks de Saint-Ouen. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole foncier avec la commune de Saint-Ouen. MM. Jean-Pierre CAFFET, Jean-Yves MANO et Pierre MANSAT, rapporteurs.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades de la cour intérieure et de reprise partielle de la couverture à la Mairie du 1er arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 66
Conseil municipal
Vœu relatif à la sécurisation de la rue Damrémont (18e).
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 309
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au traité de concession Ville de Paris / OPAC de Paris du 8 février 2006 pour l’aménagement du secteur “Binet” (18e), aux fins d’approuver le montant de la participation municipale arrêtée au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 132-11°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Coup de soleil” qui a son siège social 132, rue de Rivoli (1er) et qui souhaite mettre le cinéma algérien en lumière à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 151
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Petits endroits du corps” située 4, rue Androuet (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 460
Conseil municipal
MA 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à l’“Asso-ciation Jeux Sports Loisirs”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2007. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 CAB -
Conseil municipal
Réalisation par la SA d’HLM “Batigère Ile-de-France” d’un programme de création de 12 logements PLUS et 4 logements PLAI situé 10, rue Dupetit-Thouars (3e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 295-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 6 impasse des Anglais (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 127
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la société “Lerichemont” en vue du financement d’un programme comportant une résidence sociale de 54 logements PLA-I situé 94, rue de Montreuil (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 264-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association “Caramel” ayant son siège social 48, rue de Wattignies (12e), pour la création d’une structure multi-accueil de la petite enfance sise 9, rue Fernand Fourreau (12e). - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 22.900 euros pour l’année 2007 et d’une convention de fonctionnement pour la structure multi-accueil située 9, rue Fernand Fourreau (12e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 6.448 euros pour l’année 2007. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 252
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|