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2007 (897)
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Conseil municipal (897)
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Déliberation (897)
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Subvention conventionnelle de 65.625 euros au CNRS (Délégation Paris A) au titre de la 3ème annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de poursuivre la recherche pluriannuelle consacrée à “l’étude des étapes précoces de la phagocytose et de l’infection par Neisseria meningitidis”- Annuité 2007 de la Promotion 2005 (Florence NIEDERGANG, Chef de l’équipe lauréate 2005). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 132
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant de transfert n° 2 au marché de réalisation d’enquêtes d’opinion et de comportement sur les conditions de déplacement et de stationnement à Paris, substituant à la SARL SOFRECO, la SARL ALYCESOFRECO. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 247
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention d’occupation du Domaine Public Fluvial du 21 avril 1998, relatif à la substitution de la société Lafarge Bétons Vallée de Seine à la société Béton de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 218
Conseil municipal
Vœu relatif à la mise en place d’enrobés dépolluants sur la chaussée parisienne pour neutraliser les oxydes d’azote émis par les véhicules.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 266
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Roc 14” (14e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 377
Conseil municipal
Vœu relatif à l’expulsion du BARBIZON dans le 13e.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 296
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention à l’association “V-DAY” pour ses actions de lutte contre les violences faites aux femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 108
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 10 logements PLS, situé 10, rue Molière et 21, rue Richelieu (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 277-3°
Conseil municipal
Vente à l’OPAC de Paris de l’immeuble communal situé 27, rue Mousset Robert (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 117
Conseil municipal
Vœu relatif aux détenus du 1er mai au Maroc
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 300
Conseil municipal
Subvention d’aide au projet à l’association Sporting Club International pour l’organisation à Paris de l’arrivée du Tour de France V.T.T. du 19 août 2007 ; approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 121
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Union des Déportés d’Auschwitz Production (U.D.A. production)” 39, Boulevard Beaumarchais (3e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 608
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Athévains”, 76-78, rue François Miron 75004 PARIS. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 16
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association La Fabrique des Petits Hasards ,dont le siège social est situé 5, rue Guillaume Bertrand (11e). M. Christophe GIRARD et MmePénélope KOMITÈS, rapporteurs.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 624
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement dans le cadre de la politique de la ville à l’association Groupe Théâtre de l’Echo (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 522
Conseil municipal
Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “Société équestre de l’étrier”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 498
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 54 logements étudiants PLUS situé 6 place du Docteur Yersin (13ème).-Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO et Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 320-1°
Conseil municipal
Vœu pour le retour à une gestion 100 % publique de l’eau à Paris.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 313
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade côté rue Eblé du groupe scolaire Duquesne - Eblé 42, avenue Duquesne et 14 rue Eblé (7e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 214
Conseil municipal
Mise en œuvre de classes de découvertes à l’attention des enfants handicapés des écoles parisiennes en application de l’article 30 du Code des marchés. M. Eric FERRAND et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 186
Conseil municipal
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