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Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, SG 160 - Rapport d’observations définitives (Société anonyme d’économie mixte d’exploitation du stationnement S.A.E.M.E.S.). Exercices 1997 à 2003. 2006, SG 161 - Rapport d’observations définitives sur la gestion du stationnement et des relations avec la Société anonyme d’économie mixte d’exploitation du stationnement S.A.E.M.E.S. Exercices 1997 à 2003.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Voeu déposé par MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET, Mme Mylène STAMBOULI, M. Francis COMBROUZE et les membres des groupes socialiste et radical de gauche, “Les Verts” et communiste, adopté à l’unanimité par le Conseil du 13e arrondissement, relatif au cinéma “Le Barbizon”. Voeu déposé par l’Exécutif.

NOVEMBRE 2006
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2006, Voeu déposé par MM. José ESPINOSA, Christophe NAJDOVSKI et les membres des groupes communiste et “Les Verts” relatif à la mise en œuvre d’un plan numérique parisien. Voeu déposé par l’Exécutif.

NOVEMBRE 2006
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V - Question d’actualité posée par le groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative à la redistribution de l’espace public, afin de lutter contre la pollution de l’air et de faire de la mobilité un droit pour tous.

NOVEMBRE 2006
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2006, DLH 264 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 44 logements PLS, un local d’activité et 44 places de stationnement situé 27 rue Riquet (19e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation.

NOVEMBRE 2006
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2006, Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la mise en place par l’A.N.P.E. d’un “diagnostic précoce” du chômage de longue durée.

NOVEMBRE 2006
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2006, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’externalisation de certaines missions.

NOVEMBRE 2006
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Suspension et reprise de la séance.

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Introduction.

NOVEMBRE 2006
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2006, DLH 224 - Restructuration des foyers de travailleurs migrants “Tillier” sis 20-22, rue Claude-Tillier (12e), “Procession” sis 73-75, rue de la Procession (15e) et “Fort de Vaux” sis 14, boulevard du Fort de Vaux (17e). Voeu déposé par le groupe communiste relatif au maintien des cuisines et lieux collectifs. Voeu déposé par le groupe communiste pour garantir le relogement des résidents pendant les travaux de réhabilitation. Voeu déposé par le groupe communiste pour assurer le relogement des suroccupants des foyers. Voeu déposé par l’Exécutif.

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2006, Dépôt de questions d’actualité.

NOVEMBRE 2006
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2006, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’implantation d’une Maison des associations provisoires dans les locaux à usage de brasserie situés en rez-de-chaussée sous le Pavillon des Arts.

NOVEMBRE 2006
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2006, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la modification de la dénomination de voies des bois de Boulogne et de Vincennes fermées à la circulation automobile.

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Liste des membres présents.

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Condoléances.

NOVEMBRE 2006
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2006, Voeu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au jardin d’Acclimatation.

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2006, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, sur les projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.

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2006, DJS 127 - Subvention de fonctionnement à l’association “Paris Judo”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’objectifs afférente. Montant : 100.000 euros.

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2006, Annexe n° 1 - Questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

NOVEMBRE 2006
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