Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DVD 275

Conseil municipal

Remboursement par la Ville de Paris des dépenses engagées par l’OPAC de Paris pour une opération de logements sociaux abandonnée, située 164 et 166-168, avenue Jean Jaurès (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 262

Conseil municipal

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. Cession par voie d’adjudication publique de 12 logements dépendant de l’ensemble immobilier “Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï” (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DU 197

Conseil municipal

Secteur “Clichy-Batignolles” (17e). Acquisition d’un ensemble immobilier situé 147, rue Cardinet (17e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DU 214

Conseil municipal

Vœu relatif à la vente à la découpe et à la protection des locataires.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 V. 258

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 de substitution au marché de travaux n°04/25-323 de modernisation des menuiseries à l’Ecole Elémentaire, 11 rue de la Plaine (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 324

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Université Paris 1 et l’IREST, prévoyant le versement d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DDEE 147

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Société des Artistes Indépendants”, Grand palais, avenue Franklin-Roosevelt (8e), pour l’organisation de son salon annuel. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 526

Conseil municipal

subvention à un établissement scolaire du 16e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASCO 191

Conseil municipal

Vœu relatif à la présentation d’un agenda 21 local.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 V. 237

Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 R. 26

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’un programme de réhabilitation de 25 logements PLUS situé 63 rue de Chabrol (10e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS Foncier à contracter par la SEMIDEP en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 296-2°

Conseil municipal

Déclassement du domaine public routier de l’emprise de la cité de l’Avenir située dans le 11e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DU 145

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d’un appel d’offres ouvert en vue de la fourniture d’articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris en 8 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DMG 55

Conseil municipal

Acquisition d’un lot de volume situé 1 rue Oudinot / 58 rue Vaneau (7e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DU 160

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 25.000 euros à l’“Association de la Régie Théâtrale”, Bibliothèque Historique de la Ville de Paris, 24, rue Pavée (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 224

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec le “Comité des Fêtes et d’Actions sociales du 9e arrondissement”, 95, rue de Dunkerque (9e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DDATC 147

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 de substitution au marché de travaux n°03/25-496 de modernisation des menuiseries à l’Ecole Maternelle, 29 avenue Gambetta (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 323

Conseil municipal

Aménagement du secteur “Ourcq-Jaurès” (19e). - Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DU 155-1°

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Cercle Bernard Lazare” dont le siège social est situé 10 rue Saint Claude 75003 Paris, au titre de ses activités 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 519

Conseil municipal

Débat Delib

461 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Remboursement par la Ville de Paris des dépenses engagées par l’OPAC de Paris pour une opération de logements sociaux abandonnée, située 164 et 166-168, avenue Jean Jaurès (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. Cession par voie d’adjudication publique de 12 logements dépendant de l’ensemble immobilier “Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï” (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Secteur “Clichy-Batignolles” (17e). Acquisition d’un ensemble immobilier situé 147, rue Cardinet (17e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Vœu relatif à la vente à la découpe et à la protection des locataires.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 de substitution au marché de travaux n°04/25-323 de modernisation des menuiseries à l’Ecole Elémentaire, 11 rue de la Plaine (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Université Paris 1 et l’IREST, prévoyant le versement d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Société des Artistes Indépendants”, Grand palais, avenue Franklin-Roosevelt (8e), pour l’organisation de son salon annuel. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

subvention à un établissement scolaire du 16e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Vœu relatif à la présentation d’un agenda 21 local.

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Déclassement du domaine public routier de l’emprise de la cité de l’Avenir située dans le 11e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Approbation des modalités de passation d’un appel d’offres ouvert en vue de la fourniture d’articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris en 8 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Acquisition d’un lot de volume situé 1 rue Oudinot / 58 rue Vaneau (7e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec le “Comité des Fêtes et d’Actions sociales du 9e arrondissement”, 95, rue de Dunkerque (9e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 de substitution au marché de travaux n°03/25-496 de modernisation des menuiseries à l’Ecole Maternelle, 29 avenue Gambetta (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Aménagement du secteur “Ourcq-Jaurès” (19e). - Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Cercle Bernard Lazare” dont le siège social est situé 10 rue Saint Claude 75003 Paris, au titre de ses activités 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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