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Conseil municipal (461)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l’association “Centre d’Animation et de Loisirs”, pour la gestion du centre d’animation Valeyre (9e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 496
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association gestionnaire d’un jardin d’enfants situé dans le 12e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre de la convention au dit établissement pour un montant total de 237.303 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 199
Conseil municipal
Indemnisation d’un tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 516
Conseil municipal
Acquisition d’une œuvre d’art pour la Maison de Balzac. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 99
Conseil municipal
Indemnisation amiable de Mme SEBBAH Chantal, en réparation des dommages subis, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 197
Conseil municipal
Voeu relatif à l’attribution de la dénomination “place du 9 novembre 1989 - chute du Mur de Berlin”.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 253
Conseil municipal
DDATC 172-1° - Programme de réhabilitation par la SEM-Paris Centre de 3 logements PLUS, 2 logements PLA-I et de locaux associatifs dans l’immeuble communal situé 23 rue Greneta (2e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 297
Conseil municipal
Opération d’aménagement rue de la Fédération, boulevard de Grenelle (15e). - Acquisition en l’état futur d’achèvement d’un gymnase et d’un plateau d’évolution sportif. - Cession de deux parcelles communales. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 185
Conseil municipal
Admission en non-valeur et remise gracieuse de créances afférentes au budget spécial de la préfecture de police au titre de l’exercice 2004. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 PP 132
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d’attribution de 20 marchés relatifs à l’organisation du 18 décembre 2004 au 2 janvier 2005 inclus de l’opération “Manèges de Noël” portant sur la mise à disposition de manèges, l’accueil du public et son accès gratuit à des tours de manèges. - Autorisation de M. le Maire de Paris à signer chacun des 20 marchés précités. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 SG 138
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation de la mise aux normes du système de sécurité-incendie de la Mairie du 17e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 289
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des sols au LEI Lucas de Nehou 19, rue Friant (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 306
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec M. Roland DUPOUY, ancien propriétaire d’un atelier situé 156, rue du Faubourg Saint-Antoine (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 300
Conseil municipal
Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d’une demande de permis de construire présentée par l’association sportive Stade Français pour le réaménagement du centre sportif Géo-André 2 -10, rue du commandant Guilbaud (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 469
Conseil municipal
Indemnisation amiable du jeune Irmane MANAMANI en réparation du préjudice corporel subi, lors d’un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 196
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 51 logements PLS, une crèche de 60 berceaux, un logement de fonction et 52 places de stationnement, situé 23 à 29, rue de Nantes (19e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’OPAC une convention relative aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 312-1°
Conseil municipal
Modification de la délibération D. 430 du 21 mars 1988 modifiée fixant la réglementation applicable en matière de primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris dont les taux sont déterminés et revalorisés par référence à ceux des primes et indemnités équivalentes des personnels de l’Etat. M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 11
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalements des façades de la crèche 223, boulevard Pereire, du groupe scolaire 221, boulevard Pereire et de l’école maternelle 61, cité des Fleurs (17e) et des modalités de passation des trois marchés de travaux correspondants. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Eric FERRAND, rapporteurs.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 300
Conseil municipal
Secteur “Clichy-Batignolles” (17e). Acquisition de l’emprise foncière située 183, avenue de Clichy (17e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 162
Conseil municipal
Rapports écrits soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil municipal, par ses représentants dans les organes de direction des Sociétés d’Economie Mixte. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DF 55
Conseil municipal
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