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2004 (461)
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Conseil municipal (461)
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DLH 311 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un bail d’une durée de 15 ans portant location à l’Association Gestionnaire du Centre de Ressources Autisme d’Île-de-France (CRAIF) de locaux communaux dans l’immeuble en copropriété situé 27-31 rue de Rambouillet à Paris 12e. Mme Pénélope KOMITES, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 331
Conseil municipal
Modification de la délibération D. 870 du 25 juin 1984 modifiée relative à la rémunération accessoire perçue par diverses catégories de personnels techniques de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 15
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec 6 théâtres parisiens membres de l’association pour le soutien du théâtre privé, 6 conventions relatives à l’attribution de subventions d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 400
Conseil municipal
Vœu relatif au soutien des 263 élus de la Creuse qui ont démissionné collectivement.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 241
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 04 64005 du 31 mars 2004, pour la fourniture de matériel et de gros outillage pour les garages et ateliers de la direction de la protection de l’environnement ainsi que pour le service technique des transports automobiles municipaux de la direction des moyens généraux, passé avec la société C.G.I. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 160
Conseil municipal
Vœu en faveur de la libération de Jila IZADI.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 263
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Le Capriccio français, sise 32, rue Antoine Fratacci au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 206
Conseil municipal
Information des membres du Conseil de Paris sur la décision modificative n° 1 du budget 2004 du Crédit municipal de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DF 58
Conseil municipal
Réalisation par la société “Prolog’ues” d’un programme de réhabilitation de 4 logements locatifs aidés d’intégration situé 39, rue Bobillot (13e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société “Prolog’ues” relative au versement de cette participation et aux réservations de logements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 154
Conseil municipal
Modification de la délibération D. 969, en date du 5 juillet 1993, modifiée, attribuant des vacations aux éducateurs des activités physiques et sportives et aux opérateurs des activités physiques et sportives anciens maîtres-nageurs de la Commune de Paris dispensant des leçons de natation au public. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 514
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des modalités et de passation du marché de travaux de ravalement des façades au groupe scolaire 4/10, rue Keller (11e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 375
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, au titre du contrat particulier entre le département de Paris et la Région Ile-de-France, la convention avec M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, et de solliciter le cofinancement régional pour la réalisation de murets de protection sur le boulevard périphérique. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 277
Conseil municipal
Attribution d’une subvention compensatrice de loyer d’un montant de 17 466 euros au titre de 2004 à l’association “Secours Catholique” pour son antenne sociale “LE CEDRE” située dans des locaux appartenant à la Ville de Paris au 23, boulevard de la Commanderie (Paris 19ème). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 289
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Le Théo-Théâtre”, 20, rue Théodore Deck (15e), une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement exceptionnelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 512
Conseil municipal
Aménagement du secteur “Ourcq-Jaurès” (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l’Office Public d’Aménagement et de Construction les biens communaux situés au 7 et 9, rue de l’Ourcq (19e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 155-4°
Conseil municipal
Indemnisation amiable de M. et Mme DA SILVA en réparation du préjudice corporel subi par leur fille, Félicia DA SILVA, lors d’un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 199
Conseil municipal
Admission en non-valeurs d’anciennes créances irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2004. M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DMG 44
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt bancaire à souscrire par la R.I.V.P. en vue du financement de travaux de modernisation des installations de télésurveillance dans son parc d’ascenseurs. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 253
Conseil municipal
Politique de la Ville. - Attribution d’une subvention de fonctionnement à plusieurs associations oeuvrant dans le Quartier Portes de Vanves - Raymond-Losserand (14e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPVI 93
Conseil municipal
Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 19 août 2003 entre la Ville de Paris et l’Office public d’aménagement et de construction de la Ville de Paris (O.P.A.C.), pour la restructuration du jardin d’enfants situé 24, rue Alphonse-Karr (19e). - Approbation et autorisation de signer l’avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 324
Conseil municipal
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