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2004, DU 151 - Z.A.C. “Pajol” (18e). - Acquisition de l’emprise de la 2e phase.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, DVD 270 - Aménagement de la rue du Commerce (15e). - Approbation du bilan de la concertation préalable relative à l’aménagement de la rue du Commerce (15e). - Approbation du programme de l’opération. Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de voirie relatif à l’aménagement de la rue du Commerce. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’aménagement de la rue du Commerce. Vœu déposé par l’Exécutif relatif à l’aménagement de la rue du Commerce. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’aménagement de la rue du Commerce.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, DU 155 - Aménagement du secteur “Ourcq Jaurès” (19e). - Bilan de la concertation. - Avis favorable au projet d’aménagement. - Instauration d’un sursis à statuer. - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la Déclaration d’utilité publique de l’opération. - Modification du champ d’application du Droit de préemption urbain renforcé. - Cession des biens communaux, 7 et 9, rue de l’Ourcq à l’O.P.A.C. de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention publique d’aménagement avec la S.E.M.A.V.I.P. pour mettre en oeuvre cette opération conformément au programme approuvé ; approbation de la participation de la Ville de Paris à l’opération ; cession des biens communaux à la S.E.M.A.V.I.P. Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan local d’urbanisme.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, IG 2 - Communication de M. le Maire de Paris sur le rapport annuel de l’Inspection générale.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, DU 115 - Secteur “Balcon vert” (10e). - Approbation du projet de modification du Plan local d’urbanisme (P.L.U.) concernant : le classement d’une emprise de la zone UN dans la zone UH ; l’instauration d’une servitude de “zone non altius tollendi”.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET, Mme Sophie MEYNAUD et les membres du groupe communiste concernant le stationnement sauvage des autocars le soir entre la place Blanche et la rue Caulaincourt.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE, Mmes Anne HIDALGO, Corine BARLIS et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste relatif à la libération de Jila IZADI.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Liste des membres présents.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Examen des questions d’actualité.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif aux moyens et aux délais nécessaires pour permettre aux élus parisiens de se prononcer sur le projet de PLU proposé par le Maire de Paris. Vœu déposé par l’Exécutif relatif aux moyens et aux délais nécessaires pour permettre aux élus parisiens de se prononcer sur le projet de PLU proposé par le Maire de Paris.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, DU 185 - Opération d’aménagement rue de la Fédération, boulevard de Grenelle (15e). - Acquisition en l’état futur d’achèvement d’un gymnase et d’un plateau d’évolution sportif. - Cession de 2 parcelles communales. Vœu déposé par M. GOUJON, Mme de CLERMONTTONNERRE et les membres du groupe U.M.P. relatif à l’aménagement du terrain Fédération (15e).

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, DGIC 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation sur appel d’offres ouvert en quatre lots pour les besoins en impression et façonnage de brochures, dépliants, affiches enveloppes et autres documents.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mmes Isabelle GUIROUS-MORIN, Khédija BOURCART et les membres du groupe “Les Verts” demandant l’installation d’un équipement collectif rue Saint-Maur (11e).

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, DPA 302 - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commande pour la location et le montage de matériel évènementiel dans le cadre de manifestations organisées par la Municipalité.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, DAC 511 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Puzzle Théâtre d’Assemblage”, située 11-15, rue de la Réunion (20e). - Montant : 6.000 euros.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à l’attribution du nom d’André Friedmann, alias Robert Capa, à un lieu prestigieux de Paris.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, DAC 470 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Festival du Livre d’Ecologie” (18e). - Montant : 4.000 euros.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

ANNEXE I - Questions du groupe U.M.P. QOC 2004-627 Question de Mme Claire de CLERMONTTONNERRE à M. le Maire de Paris relative aux moyens qui seront mis en œuvre pour permettre aux élus parisiens de disposer rapidement de l’intégralité du projet “P.L.U.”. Libellé de la question :

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, DU 117 - DPVI 40 - GPRU “Joseph Bédier - Porte d’Ivry” (13e). - Approbation du projet de territoire “Joseph Bédier - Porte d’Ivry” (13e) dans le cadre du Grand projet de renouvellement urbain (GPRU) et autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les aides de l’Agence nationale de renouvellement urbain (ANRU). - Objectifs poursuivis dans le cadre du projet d’aménagement. - Modalités de la poursuite de la concertation dans la perspective de la création d’une Zone d’aménagement concerté. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres en vue de la réalisation d’une étude d’impact appréciant les conséquences du projet sur l’environnement.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal