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2004 (461)
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Conseil municipal (461)
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Déliberation (361)
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NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 SGRI 61
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux d’aménagement du parc Paysager de la Cour du Maroc à Paris 18ème. 1) travaux de construction de locaux pour le parc. 2) travaux de réalisation du parc. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 PJEV 90
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de voirie relatifs à l’aménagement du boulevard de la Villette, entre la rue du Faubourg du Temple et la place du Colonel Fabien (10e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 280
Conseil municipal
Constitution d’une servitude de passage pour les services de secours sur l’emprise située 52-54, rue Riquet (19e), au profit de l’immeuble communal situé 104, rue d’Aubervilliers (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 119
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de rénovation des locaux sociaux du Parc Montsouris (14e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPJEV 85
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SASP P.S.G. Football. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 114
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Puzzle Théâtre d’Assemblage située 11-15, rue de la Réunion (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 511
Conseil municipal
Quartier “Clignancourt Nord” (18e).-Secteurs “Duhesme / Roi d’Alger” et “Nord / Emile Chaine”.- 2ème phase opérationnelle d’aménagement portant sur 6 unités de programme supplémentaires.-Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 109-1°
Conseil municipal
Vœu relatif aux échanges d’appartements dans les résidences pour personnes âgées.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 243
Conseil municipal
Fixation de la liste des diplômes requis au concours public d’accès au corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 61
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d’un équipement sportif sis 1, cité Traëger (18e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d’œu-vre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 312
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la sécurisation des paiements par Internet adressés aux régies de la Mairie de Paris (systèmes dont l’exploitation est externe à la Ville de Paris et n’impliquant pas de systèmes informatiques connectés au réseau de la Ville). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DF 43
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique à l’école maternelle, 1, rue de la Palestine (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 360
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique à la piscine couverte Armand Massard, 66, boulevard du Montparnasse (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 341
Conseil municipal
Attribution d’une subvention d’un montant de 10.000 euros à la fondation “Centre d’Etudes, de Documentation et d’Information- Musée social”, 5, rue Las Cases (7e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 533
Conseil municipal
Subvention à l’association “République de Montmartre”, 6, rue Gaston-Couté (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 155
Conseil municipal
Subvention à l’association “Pigment Foule” (20e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 117
Conseil municipal
Subvention à l’association “une Maison de l’Environnement pour Paris” (18e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPJEV 108
Conseil municipal
Réalisation par la société anonyme d’H.L.M. “Espacil Habitat” d’un programme de construction d’une maison d’accueil spécialisée (MAS) comprenant 49 logements PLUS situé 52-54, rue Riquet (19e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “Espacil Habitat”, relative au versement de cette participation. MM. David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 259-2°
Conseil municipal
Vœu sur la mise à disposition d’appartements pour protéger des femmes en danger.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 232
Conseil municipal
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