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Conseil municipal (461)
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Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession de gré à gré à l’occupant d’un local commercial (lot n° 1) dépendant de l’immeuble situé 1 rue du Pont-Louis-Philippe (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 184
Conseil municipal
Travaux de mise en sécurité du Musée d’Art Moderne, 11 avenue du Président Wilson (16e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 284
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de l’entretien des réseaux d’eau des bois de Vincennes et Boulogne à Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPJEV 36
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, au titre du contrat particulier entre le Département de Paris et la Région Ile de France, la convention avec M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, et de solliciter le cofinancement régional pour la sécurisation de l’espace entre les murets sur le terre plein central du boulevard périphérique. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 248
Conseil municipal
Dispositif “Ville Vie Vacances” année 2004. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Léo Lagrange Ile-de-France”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPP 17
Conseil municipal
Approbation du budget 2005 de la convention signée le 5 novembre 1997 entre la Ville de Paris et l’OPAC de Paris relative au périmètre du “Bas Belleville” (20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 188
Conseil municipal
Subvention à des établissements scolaires du 20ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 192
Conseil municipal
Subvention à l’association “Espace Bénévolat”, 130, rue des Poissonniers (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 156
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris sur les cahiers de prescriptions techniques relatives à l’accessibilité des équipements publics aux personnes handicapées. Mme Pénélope KOMITES, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 282
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEMIDEP en vue du financement des locaux commerciaux du programme de réhabilitation de 25 logements PLUS et 1 logement de gardien situé 63 rue de Chabrol (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 296-3°
Conseil municipal
Autorisation donnée à la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.), mandataire de la Ville de Paris pour la réalisation d’une crèche collective de 60 berceaux et d’un dépôt de matériel dans le cadre de l’aménagement d’un bâtiment réhabilité sis 13, rue Philippe-de-Girard (10e), de signer le marché de travaux attribué par la Commission d’appel d’offres de la Ville de Paris à la suite d’un appel d’offres ouvert organisé par ladite Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) pour la réalisation de cet équipement de Petite enfance et de ce dépôt de matériel. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 333
Conseil municipal
Echange foncier entre la Ville de Paris et l’État, rue Edmond-Flamand (13e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 101
Conseil municipal
Aménagement du secteur “Ourcq Jaurès” (19e). - Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération. - Modification du champ d’application du droit de préemption urbain renforcé. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 155-3°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures et des sols du groupe scolaire sis 5, rue des Lilas (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 280
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique à l’école élémentaire, 30, rue Manin (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 358
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 302
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ateliers du Chaudron”, 31, passage de Ménilmontant (11e) dans le cadre de la Politique de la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 440
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Superflu”, 10, rue Cavallotti (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 525
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 35-37, rue Bonaparte - 18, rue de l’Abbaye (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 294
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation et d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert européen, en quatre lots, pour l’entretien préventif et la maintenance du matériel électroménager dans les établissements municipaux de Petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 327
Conseil municipal
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