167 résultats

Trier par :
Résultats par page

8 - Débat sur le statut de la Ville de Paris

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

61 - 2000, DAUC 236 - Aménagement du secteur "Piver-Orillon" (11e). - Poursuite de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique de l'opération, Après tenue des enquêtes publique et parcellaire

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

55 - 2000, DLH 360 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 2 avenants, l'un à la convention signée avec l'Etat et l'A.N.A.H., l'autre à la convention signée avec le "Pacte de Paris" relatifs à la prolongation de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Château-Rouge" (18e)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

146 - QOC 2000-605 Question de Mme Marie-Thérèse JUNOT, MM. Jacques FÉRON et Jean-Louis GIRAL, élus indépendants, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de l'enlévement, en septembre 2000, de véhicules garés en stationnement autorisé, rue Greuze (16e)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

60 - 2000, DAUC 188 - Demande à l'Etat d'engagement d'une procédure de création d'un secteur sauvegardé sur l'Ile Saint-Louis et l'Ile de la cité (1er et 4e)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

129 - QOC 2000-651 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris sur la zone piétonne Montorgueil (2e)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

88 - QOC 2000-616 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police concernant les embouteillages autour de la porte d'Auteuil (16e) lors du semi-marathon du 15 octobre 2000

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

122 - QOC 2000-675 Question de M. Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de la rentrée scolaire 2000-2001 dans le 9e arrondissement

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

12 - Suspension et reprise de la séance

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

5 - Félicitations

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

54 - 2000, DLH 355 - Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de divers immeubles parisiens dans les 10e, 11e, 18e et 20e arrondissements

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

52 - 2000, DLH 337 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres en vue de la réalisation des travaux de restructuration et de mise aux normes de locaux communaux situés 34, rue du Surmelin et 6, rue des Panoyaux (20e)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

93 - QOC 2000-682 Question de M. Claude LAMBERT et des membres du groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant le carré aux artistes de la place du Tertre (18e)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

114 - QOC 2000-667 Question de Mme Gisèle MOREAU, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant le projet de fermeture des lits d'hospitalisation de l'hôpital des Gardiens de la Paix, 35, boulevard Saint-Marcel (13e)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

99 - QOC 2000-688 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police concernant les effectifs de Police judiciaire depuis la mise en place de la Police urbaine de proximité

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

128 - QOC 2000-650 Question de MM. Bertrand DELANOË, Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris à propos du texte interdisant à tout bailleur de connaître les demandes écrites d'enseignes et de publicités

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

42 - 2000, ASES 187 - Subvention d'équipement à l'association "Gan Menahem" (18e) pour la construction et l'équipement mobilier d'une crèche collective de 60 berceaux, 9, rue Jacques-Ibert (17e). - Montant : 6.000.000 F. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association relative aux modalités d'attribution de ladite subvention

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

27 - 2000, DRH 48 - Réorganisation de certains comités techniques paritaires et comités d'hygiène et de sécurité

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

14 - Examen des questions d'actualité

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

21 - 2000, DFAE 100 - Approbation des rapports écrits présentés au Conseil de Paris par ses représentants dans les organes de direction des Sociétés d'économie mixte

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal