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130 - QOC 2000-652 Question de MM. Daniel VAILLANT, Bertrand DELANOË, Christophe CARESCHE, Daniel MARCOVITCH, Mme Claudine BOUYGUES et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris relative aux reports d'ouverture de l'école élémentaire et du collège programmés, place Hébert (18e)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

41 - 2000, DPA 282 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, dans l'hypothèse où les appels d'offres seraient déclarés infructueux, en vue de la réalisation de travaux de modernisation du centre thermique au groupe scolaire, 9, rue Bretonneau, du chauffage électrique à l'école polyvalente, 6, rue Henri-Tomasi et du chauffage électrique et des ventilations à l'école maternelle, 62-68, rue Vitruve (20e)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

165 - QOC 2000-687 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative à l'installation d'un supermarché, rue Bérite (6e)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

25 - 2000, JS 504 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Centre culturel du Panthéon (5e), une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation "Arras" et "Censier" (5e)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

36 - Proposition de vœu n° 3 déposée par le groupe communiste, Mmes SILHOUETTE, SCHERER et BILLARD relative à l'apposition d'une plaque en souvenir des victimes du 17 octobre 1961

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

117 - QOC 2000-670 Question de MM. Henri MALBERG, Michel VION, Mmes Martine DURLACH, Gisèle MOREAU et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet des locaux des archives de Villemoisson-sur-Orge (Essonne)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

141 - QOC 2000-663 Question de MM. Bertrand DELANOË, Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris relative au contrôle fait par la Direction de l'Aménagement urbain et de la Construction lorsqu'un chantier est ouvert dans Paris

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

107 - QOC 2000-633 Question de M. Georges SARRE, Mme Soizik MOREAU et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant le théâtre de la Marionnette

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

92 - QOC 2000-681 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police sur les moyens dont dispose la Préfecture de police pour venir en aide aux sans abri

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

145 - QOC 2000-604 Question de Mme Marie-Thérèse JUNOT, MM. Jean-Louis GIRAL et Jacques FÉRON, élus indépendants, à M. le Maire de Paris concernant le mauvais entretien des accès au parc de stationnement situé avenue Foch (16e)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

161 - QOC 2000-683 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative au passage souterrain situé quai Malaquais (6e)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

102 - QOC 2000-691 Question de MM. Jean-Pierre BURRIEZ et Jean de GAULLE à M. le Maire de Paris au sujet de la réalisation d'un passage souterrain au parc de Bercy (12e)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

63 - 2000, DAUC 257 - Modification des dispositions du Plan d'occupation des sols général de Paris applicables à la zone portuaire UP portant conservation d'un bâtiment situé 188, quai de Valmy (10e), et extension du secteur UPb quai du Lot et quai de l'Allier (19e)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

66 - 2000, DAUC 111 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession à l'amiable au profit de la S.C.I. "Haxo - Bois" des terrains communaux situés 153, rue Haxo et 50, rue des Bois (19e)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

118 - QOC 2000-671 Question de M. Henri MALBERG, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police à propos de l'accès aux archives relatives aux événements du 17 octobre 1961.QOC 2000-621 Question de Mmes Sylvie SCHERER, Cécile SILHOUETTE, élues de "Ensemble pour une gauche alternative et écologiste", et de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Préfet de police concernant l'accès aux archives relatives aux événements du 17 octobre 1961

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

11 - Dépôt de questions d'actualité

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

104 - QOC 2000-630 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant le regroupement des agents de la surveillance des espaces verts et les inspecteurs de sécurité au sein de la Direction municipale de la Sécurité et de la prévention

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

65 - 2000, DAUC 143 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lots nos 11-17-30) dépendant de l'immeuble situé 35-37, rue Bonaparte (6e)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

162 - QOC 2000-684 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris au sujet de l'implantation d'une piste cyclable sur les boulevards Beaumarchais, des Filles-du-Calvaire et du Temple

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

69 - 2000, DAEE 10 - Mise à jour 2000 de la Banque de données sur le commerce à Paris

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal