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136 - QOC 2000-658 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris au sujet du terrain de basket du square Léonidas (14e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
135 - QOC 2000-657 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris sur l'ouverture d'un espace de quartier dans le 13e arrondissement
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
96 - QOC 2000-643 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Maire de Paris concernant les dangers que font courir les termites au patrimoine immobilier parisien
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
163 - QOC 2000-685 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris à propos du commerce dans le secteur des rues Sedaine, Popincourt et du Chemin-Vert (11e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
120 - QOC 2000-673 Question de Mmes Mireille MARCHIONI, Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant l'acquisition par la S.A.G.I. des lits de la C.P.A.M. située 69 bis, rue de Dunkerque et 68-70, rue de Rochechouart (9e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
59 - 2000, DAUC 159 - Mise à l'étude d'une Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (Z.P.P.A.U.P.) sur la partie nord du 6e arrondissement (quartier Saint-Germain-des-Prés)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
38 - Proposition de vœu n° 4 déposée par M. BLET relative au recours aux aliments biologiques dans les cantines scolaires
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
50 - 2000, DLH 321 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 3 à 9, rue de Meaux, 138-140, boulevard de la Villette (19e). - Réalisation d'un programme de construction comprenant 30 logements P.L.I., 3 commerces et 41 parkings. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.I.E.M.P
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
17 - IV - Question d'actualité de M. ARNAUD, au nom du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris relative aux conditions d'information des élus parisiens sur la candidature de Paris aux Jeux Olympiques de 2008
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
153 - QOC 2000-624 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la nouvelle installation de distribution de gaz dans l'immeuble, 133, rue Falguière (15e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
110 - QOC 2000-636 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos du projet des jardins EOLE
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
119 - QOC 2000-672 Question de Mme Martine DURLACH, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative aux sanisettes de Paris
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
49 - 2000, DLH 319 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 45, rue de l'Orillon (11e). - Réalisation d'un programme de construction de 18 logements P.L.I. et un local d'activité. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.I.E.M.P
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
152 - QOC 2000-623 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris à propos de l'installation de bouleaux dans des bacs orangés autour de l'Arc de Triomphe (8e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
44 - 2000, CAS 9 - Création de nouvelles prestations liées à la carte "Paris à domicile". - Aménagement des modalités d'accès aux restaurants "Emeraude"
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
80 - QOC 2000-608 Question de M. Philippe LAFAY à M. le Préfet de police relative au développement de la prostitution sur les boulevards Malesherbes, Berthier, de la Porte d'Asnières et place de Wagram (17e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
43 - 2000, ASES 207 - Subvention d'équipement à la Croix-Rouge française (16e) pour la restructuration de la crèche collective "Saint-Pierre-du-Gros-Caillou" située 182, rue de Grenelle (7e). - Montant : 1.800.000 F. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association une convention relative aux conditions d'attribution de ladite subvention
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
127 - QOC 2000-649 Question de MM. Jacques BRAVO, Gérard REY et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris concernant la grande roue installée place de la Concorde (8e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
26 - 2000, DLTI 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'occupation domaniale pour l'installation de photocopieurs et cabines photographiques dans les mairies d'arrondissement et les sites administratifs de la Ville de Paris du 1er novembre 2000 au 1er novembre 2003
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
164 - QOC 2000-686 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris au sujet de la sécurité alimentaire dans les cantines scolaires
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
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