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33 - 2000, PJEV 134 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'exécution de travaux horticoles dans les espaces verts des établissements municipaux scolaires et de la Petite enfance

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

159 - QOC 2000-642 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police à propos d'une proposition de loi visant le racolage passif

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

78 - I - Question du groupe "U.D.F. et Modérés".QOC 2000-678 Question de M. Yves POZZO DI BORGO à M. le Maire de Paris concernant les illuminations de la Tour Eiffel (7e)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

112 - IV - Questions du groupe communiste.QOC 2000-665 Question de Mme Gisèle MOREAU, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la situation de l'ensemble de l'O.P.A.C. de Paris, 122, boulevard de l'Hôpital - 25, rue du Banquier (13e)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

160 - QOC 2000-664 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de "Ensemble pour une gauche alternative et écologiste", à M. le Maire de Paris à propos de l'aménagement d'un jardin dans le secteur "Bauer-Thermopyles" (14e)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

133 - QOC 2000-655 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Jean-Christophe CAMBADELIS, Bernard DELEPLACE, Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Préfet de police à propos du bilan de l'application de la loi relative aux animaux dangereux dans le 19e arrondissement

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

32 - 2000, PJEV 126 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des demandes de permis de démolir et de construire pour l'aménagement de locaux de service dans le bois de Boulogne (16e)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

22 - 2000, SG 6 - Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur la gestion de l'association "Paris-Evénements"

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

51 - 2000, DLH 335 - DAUC 216 - Autorisation de l'échange foncier entre l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris et la Ville de Paris portant sur un terrain situé 4-6, rue des Récollets (10e) et des droits à construire dans le programme de logements sociaux situé 20-24, rue du Colonel-Pierre-Avia (15e). - Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de 44 logements PLUS pour l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris et de 50 logements P.L.I. pour la Ville de Paris. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.A.G.I

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

131 - QOC 2000-653 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris au sujet des couvertures du boulevard périphérique inscrites au contrat de plan 2000-2006

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

116 - QOC 2000-669 Question de M. Henri MALBERG, Mme Gisèle MOREAU, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur l'opération démolition-construction dans l'ensemble immobilier "Villiot-Rapée" (12e)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

111 - QOC 2000-637 Question de Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les problèmes de saturnisme dans les écoles parisiennes

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

91 - QOC 2000-679 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police sur un vol à la voiture bélier dans la rue de l'Assomption (16e)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

149 - QOC 2000-618 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris à propos de l'association "INSTA association jeunes du Net"

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

74 - clôture de la séance

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

0 - Introduction

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

23 - 2000, DRH 73 - Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur la gestion de certaines catégories de personnels de la Ville de Paris (exercices 1992 et suivants)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

70 - 2000, DAUC 239 - Avis du Conseil de Paris sur une demande d'installation classée formulée par l'hôpital Robert-Debré (19e) en vue, d'une part, d'une installation de réfrigération et, d'autre part, de l'utilisation de substances radioactives sous forme de sources scellées.2000, DAUC 250 - Avis du Conseil de Paris sur une demande d'installation classée formulée par les Sociétés foncières de bureaux parisiens et "Unibail investissement II" en vue de l'exploitation de groupes froids dans un immeuble de bureaux situé à l'angle de la rue Ancelle et de l'avenue Charles-de-Gaulle à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

89 - QOC 2000-627 Question de M. Michel BULTÉ et des membres du groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Préfet de police sur la création d'un point école au carrefour formé par les rues du Général-Brunet, Compans et de Mouzaèvementa (19e)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

154 - QOC 2000-625 Question de M. Jean-François BLET, élu de "Paris, écologie, solidarité et citoyenneté", à M. le Maire de Paris concernant le revêtement de la rue des Artistes (14e)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal