Débat-Délibs

Subvention exceptionnelle à l'association "Handicap sans frontières", Puteaux (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1538

Conseil municipal

Subvention à la Société des amis d'Honoré de Balzac et de la Maison de Balzac (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1119

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 154

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 160

Conseil municipal

Désignation d'un membre de la Commission du Règlement.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 161

Conseil municipal

Création de l'emploi de chef de subdivision de la Commune de Paris et fixation des conditions de nomination et d'avancement dans cet emploi. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1513-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.A.T.P. d'un permis de construire visant un poste de commandement pour l'exploitation des lignes d'autobus nos 27 et 83 situé à l'angle de l'avenue Claude-Regaud et de la rue Péan (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1630

Conseil municipal

Classement hiérarchique du corps des secrétaires administratifs de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1511-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec le groupement d'entreprises solidaires "Velec", "C.E.E.I.N." et "Macq électronique" pour la modernisation, la télécommande et la télégestion des écluses du canal Saint-Denis (19e). M. Lucien FINEL, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1546

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant un bâtiment situé 9, impasse Rançon (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1617

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de la Seine-Saint-Denis une convention concernant le cimetière parisien de Pantin. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1551

Conseil municipal

Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale du 9e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1665

Conseil municipal

Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1522

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 150

Conseil municipal

Zone d'aménagement concerté "Alésia-Montsouris" (14e). - Approbation du Plan d'aménagement de zone. Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1634-1°

Conseil municipal

Réhabilitation "PALULOS" d'un groupe d'immeubles de 76 logements situé 129, rue du Faubourg-du-Temple (10e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3 F" pour le financement de ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1620

Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme complémentaire de 160.000 F pour financer la remise en état et en conformité des ascenseurs et monte-charge de la caserne de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris "Masséna" (13e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1587

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux d'éclairage de la tête du pont Rive gauche du pont Charles-de-Gaulle, quai d'Austerlitz (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, au lieu et place de M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1595

Conseil municipal

Approbation du principe de l'entretien des sols dans les Parcs, Jardins, Espaces verts et cimetières de la Ville de Paris (lot n° 5 - centre est). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1585

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "C.N.K. et Cie S.A." pour la réfection du carrelage et des structures du bassin de la piscine "Dunois" (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1597

Conseil municipal

Débat Delib

308 résultats

Subvention exceptionnelle à l'association "Handicap sans frontières", Puteaux (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à la Société des amis d'Honoré de Balzac et de la Maison de Balzac (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Désignation d'un membre de la Commission du Règlement.

Création de l'emploi de chef de subdivision de la Commune de Paris et fixation des conditions de nomination et d'avancement dans cet emploi. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.A.T.P. d'un permis de construire visant un poste de commandement pour l'exploitation des lignes d'autobus nos 27 et 83 situé à l'angle de l'avenue Claude-Regaud et de la rue Péan (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Classement hiérarchique du corps des secrétaires administratifs de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec le groupement d'entreprises solidaires "Velec", "C.E.E.I.N." et "Macq électronique" pour la modernisation, la télécommande et la télégestion des écluses du canal Saint-Denis (19e). M. Lucien FINEL, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant un bâtiment situé 9, impasse Rançon (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de la Seine-Saint-Denis une convention concernant le cimetière parisien de Pantin. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale du 9e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Zone d'aménagement concerté "Alésia-Montsouris" (14e). - Approbation du Plan d'aménagement de zone. Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "C.N.K. et Cie S.A." pour la réfection du carrelage et des structures du bassin de la piscine "Dunois" (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.

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Débat Delib

308 résultats