Débat-Délibs

Subvention, au titre de 1995, au Comité de Paris de la Ligue nationale contre le cancer, au titre de la convention signée le 28 août 1990, pour la lutte contre le cancer dans le cadre de la collecte sélective du verre exécutée à Paris. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1575

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Paris 13 tennis de table" (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1599

Conseil municipal

Subvention à l'association "Le Génie de la Bastille" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 814

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 151

Conseil municipal

Modification du statut particulier applicable au corps des attachés des services de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1505-1°

Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture et de la livraison de pièces détachées, accessoires et produits pour les véhicules de marque "Renault". - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1564

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'adaptation à la liaison froide au groupe scolaire, 18, rue du Clos (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1606

Conseil municipal

Subvention à l'association "Ateliers de Ménilmontant" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 333

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 183

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 187

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 165

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 162

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 155

Conseil municipal

Modification du statut particulier applicable au corps des techniciens des travaux de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1512-1°

Conseil municipal

Subventions à des associations gestionnaires de centres d'animation mettant en place des animations spécifiques à destination des jeunes durant les vacances de Toussaint et de Noël 1995. M. Dominique CANE, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé de la Jeunesse, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1539

Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de l'impasse de Wattignies (12e). Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1635

Conseil municipal

Approbation du principe de l'affermage du marché aux puces de la porte de Montreuil (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris d'accomplir tous les actes préparatoires à la conclusion du contrat affermant la gestion dudit marché. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1640

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Ville de Sèvres une convention relative à une mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de comblement d'anciennes carrières et de traitement de fontis sous le domaine public de la Ville de Sèvres (Hauts-de-Seine). M. Patrick TRÉMÈGE, au lieu et place de M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1580

Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme complémentaire de 49.500 F pour financer l'aménagement de locaux (standard, salle de supervision) à la Préfecture de police, caserne de la Cité (4e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1589

Conseil municipal

Subvention à l'association "La maison de sagesse", Chalo-Saint-Mars (Essonne). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1576

Conseil municipal

Débat Delib

308 résultats

Subvention, au titre de 1995, au Comité de Paris de la Ligue nationale contre le cancer, au titre de la convention signée le 28 août 1990, pour la lutte contre le cancer dans le cadre de la collecte sélective du verre exécutée à Paris. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association "Paris 13 tennis de table" (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'association "Le Génie de la Bastille" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Modification du statut particulier applicable au corps des attachés des services de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention à l'association "Ateliers de Ménilmontant" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Modification du statut particulier applicable au corps des techniciens des travaux de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subventions à des associations gestionnaires de centres d'animation mettant en place des animations spécifiques à destination des jeunes durant les vacances de Toussaint et de Noël 1995. M. Dominique CANE, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé de la Jeunesse, rapporteur.

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de l'impasse de Wattignies (12e). Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Approbation du principe de l'affermage du marché aux puces de la porte de Montreuil (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris d'accomplir tous les actes préparatoires à la conclusion du contrat affermant la gestion dudit marché. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'association "La maison de sagesse", Chalo-Saint-Mars (Essonne). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

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