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1995 (308)
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Conseil municipal (308)
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42 - QOC 95-210 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste à M. le Maire de Paris concernant le collège Jean-Moulin et le lycée d'enseignement professionnel Paul-Poiret (14e).
NOVEMBRE 1995
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Conseil municipal
51 - QOC 95-200 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur la transformation de bureaux en logements.
NOVEMBRE 1995
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Conseil municipal
50 - QOC 95-199 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant le budget de la Culture à Paris.
NOVEMBRE 1995
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Conseil municipal
11 - I- Question d'actualité du groupe communiste sur l'utilisation des terrains de la S.F.P. sur les Buttes-Chaumont (19e).
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal
55 - QOC 95-195 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Préfet de police au sujet des chiens de race "pit-bulls".
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal
49 - QOC 95-198 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur l'élaboration d'une carte du sous-sol parisien.
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal
52 - QOC 95-201 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant une étude d'opinion effectuée auprès de commerçants par la Chambre de commerce et d'industrie de Paris.
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal
38 - QOC 95-206 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'amélioration de la ligne d'autobus n° 28.
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal
2 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal.
NOVEMBRE 1995
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Conseil municipal
0 - Introduction
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal
21 - 1995, D. 1520- Fixation des conditions exceptionnelles d'intégration d'agents non titulaires de la commune de Paris dans des corps de fonctionnaires de catégorie B.
NOVEMBRE 1995
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Conseil municipal
24 - 1995, D. 1644- Autorisation à M. le Maire de Paris soit de rétrocéder à leurs anciens propriétaires ou à l'acquéreur évincé, soit de vendre par voie d'adjudication publique les lots communaux nos 3 et 29 dépendant de l'immeuble situé 132, boulevard de la Villette (19e).
NOVEMBRE 1995
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Conseil municipal
36 - QOC 95-204 Question de M. Daniel VAILLANT, Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste à M. le Maire de Paris relative aux centres de P.M.I., notamment celui situé rue Philippe-de-Girard (18e).
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal
59 - QOC 95-220 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Préfet de police sur l'extension vers l'est et le nord, des voies ouvertes aux piétons et aux cyclistes le dimanche.
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal
58 - QOC 95-219 Question de Melles Sylvie SCHERER et Cécile SILHOUETTE à M. le Préfet de police concernant les rassemblements du Front national.
NOVEMBRE 1995
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Conseil municipal
33 - Liste des membres présents.
NOVEMBRE 1995
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Conseil municipal
48 - QOC 95-216 Question de M. Pierre MANSAT, Mme Gisèle MOREAU, M. Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de la vente du siège de la "SNECMA" (15e).
NOVEMBRE 1995
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Conseil municipal
16 - Election d'adjoints au Maire de Paris.
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal
1 - Ouverture de la séance.
NOVEMBRE 1995
Débat
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9 - 1995, D. 1593- Adoption du règlement du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil municipal.
NOVEMBRE 1995
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