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Expérimentation d’un « puits de carbone » sur l’espace public urbain - Avenant à la convention avec Suez Eau France.
Déliberation
2017 DPE 23-1
Conseil municipal
Approbation d’une convention type et autorisation donnée à Mme la Maire de Paris de signer des conventions de partenariat dans le cadre du dispositif Kiosques Jeunes
Déliberation
2017 DJS 134-1
Conseil municipal
Modalités d’organisation du travail des personnels de la DAE.
Déliberation
2017 DAE 184-1
Conseil municipal
Construction d'une résidence étudiante 25-27 rue de l'Argonne (19e)- Modification et réitération des garanties de la Ville (4.464.065 euros) demandées par Novigère pour 132 logements PLUS.
Déliberation
2017 DLH 66-1
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation de l'examen professionnel d'accès au grade de chef d'équipe conducteur d'automobile de la commune de Paris.
Déliberation
2017 DRH 20-1
Conseil municipal
Programme des Equipements Publics de la ZAC Paris Rive Gauche (13e). Avenant n°4 au traité de concession avec la SEMAPA pour la réalisation d'un équipement culturel rue Watt. Autorisations d'urbanisme
Déliberation
2017 DU 69-4
Conseil municipal
Subventions (45.500 euros) et conventions avec huit associations pour leur action permettant de renforcer le lien parent - enfant par des activités partagées, ludiques et intergénérationnelles.
Déliberation
2017 DFPE 15-1
Conseil municipal
Subvention (8.000 euros) à l’association le faubourg Saint-Germain pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (7e).
Déliberation
2017 DAE 118-1
Conseil municipal
Subvention (27.000 euros) et convention avec l’association Fu-Jo (83000 Toulon)
Déliberation
2017 DAC 321-1
Conseil municipal
Lycée municipal René Cassin (16e) - Dotation complémentaire de fonctionnement (2 350 euros)
Déliberation
2017 DASCO 16-1
Conseil municipal
Réalisation d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 44 logements sociaux 51 rue de Montreuil (11e)-modification des garanties (2.537.723 euros) sollicitée par Logement Francilien.
Déliberation
2017 DLH 61-1
Conseil municipal
Programme des Equipements Publics de la ZAC Paris Rive Gauche (13e). Avenant n°4 au traité de concession avec la SEMAPA pour la réalisation d'un équipement culturel rue Watt. Autorisations d'urbanisme
Déliberation
2017 DU 69-2
Conseil municipal
Terrain Nelson Mandela à Saint Denis (93) - Convention d'occupation temporaire d'une emprise de terrain au profit de la Société du Grand Paris (SGP).
Déliberation
2017 DU 56-1
Conseil municipal
Modification de la délibération 2009-DRH-62-DDATC-219 portant sur l'évolution des compétences, des missions et de la rémunération des coordinateurs-trices des conseils de quartier.
Déliberation
2017 DRH 25-1
Conseil municipal
ndemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 1 500 euros.
Déliberation
2017 DAE 163-1
Conseil municipal
Approbation du lancement d’une procédure de délégation de service public pour l’exploitation de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 3, ruelle Au Père Fragile (15e).
Déliberation
2017 DFPE 10-1
Conseil municipal
Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Collectif Culture Bar-Bars Paris / Ile-de-France (11e).
Déliberation
2017 DAC 125-1
Conseil municipal
Subvention (5.900 euros) à l’association des commerçants Oberkampf Parmentier pour les illuminations de fin d’année 2016 (11e).
Déliberation
2017 DAE 127-1
Conseil municipal
Subvention (6.500 euros) à l’association des Plaisanciers pour les illuminations de fin d’année 2016 (14e).
Déliberation
2017 DAE 112-1
Conseil municipal
Subventions (55 500euros) à 7 associations et avenants pour le financement de projets sociaux dans les Foyers de Travailleurs Migrants – FTM
Déliberation
2017 DDCT 10-1
Conseil municipal