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relatif au devenir de l'Ile de la Cité.

MARS 2017
Déliberation
V .54
Conseil municipal

relatif à l'espace public.

MARS 2017
Déliberation
V .55
Conseil municipal

Modification de la délibération fixant les conditions d’emploi des collaborateurs et collaboratrices de maire d’arrondissement.

MARS 2017
Déliberation
2017 DDCT 40-1
Conseil municipal

relatif aux voitures-grues utilisées pour la mise en fourrière.

MARS 2017
Déliberation
V .92
Conseil municipal

relatif au prix du Pass Navigo.

MARS 2017
Déliberation
V .89
Conseil municipal

BSPP - Fourniture de gaz médicinaux et la location de différents types de bouteilles de gaz médicinaux.

MARS 2017
Déliberation
2017 PP 13-1
Conseil municipal

Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association Ferraille prospection et exploitation artistique (18e).

MARS 2017
Déliberation
2017 DAC 375-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l’association française du cinéma d’animation (9e)

MARS 2017
Déliberation
2017 DAC 668-1
Conseil municipal

relatif au maintien de la présence postale à Paris.

MARS 2017
Déliberation
V .71
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 151 678,55 euros.

MARS 2017
Déliberation
2017 DVD 24-1
Conseil municipal

relatif à un inventaire des occupations du domaine public dans les espaces verts.

MARS 2017
Déliberation
V .69
Conseil municipal

relatif à une dénomination "place Théophile Bader" dans le 9e.

MARS 2017
Déliberation
V .83
Conseil municipal

Cession du lot de copropriété n° 91 dans l’immeuble 23-25, rue Rambuteau (4e).

MARS 2017
Déliberation
2017 DU 79-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

MARS 2017
Déliberation
2017 DEVE 39-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris

MARS 2017
Déliberation
2017 DJS 145-1
Conseil municipal

Stationnement et navigation sur le réseau fluvial de la Ville de Paris pour l’exploitation d’une activité de tourisme fluvial. Avenants aux conventions avec les sociétés CANAUXRAMA et PARIS CANAL.

MARS 2017
Déliberation
2017 DVD 49-1
Conseil municipal

Mise à disposition par la Compagnie des Filles de la Charité, du Jardin Catherine Labouré (7e) en vue de son ouverture au public-Renouvellement de la convention.

MARS 2017
Déliberation
2017 DEVE 57-1
Conseil municipal

Approbation du principe et du financement (15 000 euros) de l’extension du jardin partagé situé dans le square Jules Verne, 19 bis rue de l’Orillon (11e).

MARS 2017
Déliberation
2017 DEVE 28-1
Conseil municipal

Convention Villes Respirables dans 5 ans avec l'Etat.

MARS 2017
Déliberation
2017 DVD 44-1
Conseil municipal

Communication sur le renouvellement de la convention avec l’association «Les Habitants de la Butte Bergeyre» pour la mise à disposition d’un jardin partagé, 78-80 rue Georges Lardennois (19e).

MARS 2017
Déliberation
2017 DEVE 61-1
Conseil municipal