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Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Jean Rouch, 14 rue Sarrette (14e).
Déliberation
2017 DAC 603-1
Conseil municipal
Avenant à la convention d’occupation précaire avec l’association 13 novembre : Fraternité et Vérité pour les locaux sis 17, bd Morland (4e) - Convention - Autorisation.
Déliberation
2017 DILT 14-1
Conseil municipal
Subvention (8.000 euros) et signature d'avenant avec l’association « Réseau national des maisons des associations ».
Déliberation
2017 DDCT 2-1
Conseil municipal
Subvention (344.220 euros) et convention avec l’association La Maison Kangourou (10e) pour son établissement multi-accueil (13e)
Déliberation
2017 DFPE 68-1
Conseil municipal
Subvention (6.300 euros) à l’association des commerçants de la rue du commerce et des rues adjacentes pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (15e).
Déliberation
2017 DAE 99-1
Conseil municipal
Parc de stationnement Pyramides (1er) – Contrat d’affermage avec la SAEMES pour l’exploitation et l’entretien
Déliberation
2017 DVD 29-1
Conseil municipal
Approbation du lancement d’une procédure de délégation de service public pour l’exploitation de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 28-30, rue Baron Le Roy (12e).
Déliberation
2017 DFPE 9-1
Conseil municipal
Subventions (37.000 euros) et convention avec deux associations œuvrant en faveur de la culture Hip Hop
Déliberation
2017 DAC 5-1
Conseil municipal
Subvention (1.200 euros) à l’Union amicale pour la mémoire des personnels, anciens combattants et victimes de guerre, victimes du devoir patriotique et professionnel de l’AP-HP, Crédit Municipal 4e.
Déliberation
2017 DAC 481-1
Conseil municipal
Marchés de la création Bastille (11e) et Edgar Quinet (14e) - approbation du principe de renouvellement de la délégation de service public
Déliberation
2017 DAE 11-1
Conseil municipal
Subvention (3.900 euros) à l’association des commerçants de l’avenue Secrétan pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (19e).
Déliberation
2017 DAE 116-1
Conseil municipal
Seine attractive, Seine responsable – Avenant à la convention du domaine public conclue avec l’entreprise de l’ESS Café Monde et Médias
Déliberation
2017 DAE 191-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à l’Union d’Associations La Flamme sous l’Arc de Triomphe (7e).
Déliberation
2017 DAC 475-1
Conseil municipal
Décision modificative n°1.
Déliberation
2017 DFA 29-2
Conseil municipal
Fixation de redevances annuelles due par Aurore 3x100 euros pour l'occupation de locaux situés 25,rue de Constantinople (8)/78, rue du Rocher, et le terrain 117, boulevard Poniatowski, à usage de CHU.
Déliberation
2017 DASES 5-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association Centre d’étude et de recherche sur les camps d’internement dans le Loiret (Pithiviers, Beaune-la-Rolande et Jargeau) et la déportation juive CERCIL (45000)
Déliberation
2017 DAC 451-1
Conseil municipal
Conventions cadre mise à disposition de sites relevant du domaine de la Ville de Paris au profit de Bouygues Telecom, Free Mobile, Orange et SFR.
Déliberation
2017 DFA 27-1
Conseil municipal
Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2017.
Déliberation
2017 DFA 31-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - mardi 28 mars 2017 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - mardi 28 mars 2017 - Après-midi
Conseil municipal
Liste des membres présents - lundi 27 mars 2017 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - lundi 27 mars 2017 - Après-midi
Conseil municipal