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Subventions (573 915 euros) avec 7 avenants et 10 conventions pluriannuelles d’objectifs avec 16 associations pour le financement de 47 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens
Déliberation
2017 DDCT 29-1
Conseil municipal
Subventions (103.000 euros) et signature d’avenants au titre de l’exercice 2017 avec six associations.
Déliberation
2017 DDCT 1-1
Conseil municipal
Subvention (maximum 450.000 euros) de l’ADEME, suite à la sélection de Paris à l’Appel à Manifestation d’Intérêt « du PCET au PCAET » - signature du Contrat d’Objectifs Territoire Énergie Climat.
Déliberation
2017 DEVE 56-1
Conseil municipal
Subvention (12.000 euros) au GRAINE Ile-de-France pour l’animation de son réseau d’éducation des Parisiennes et Parisiens à l’environnement.
Déliberation
2017 DEVE 45-1
Conseil municipal
Forêt linéaire nord-Réserve naturelle (19e) –demande de subvention et signature des contrats et conventions afférents.
Déliberation
2017 DEVE 31-1
Conseil municipal
Modalités de participation de la Ville aux études d’élaboration du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux Marne confluence - Avenant à la convention avec le Syndicat Marne Vive.
Déliberation
2017 DPE 2-1
Conseil municipal
Subvention (140.000 euros) et avenant à convention avec l’Institut français (15e).
Déliberation
2017 DGRI 6-1
Conseil municipal
Labellisation Arbres Remarquables de certains sujets du patrimoine municipal – convention avec l’association A.R.B.R.E.S.
Déliberation
2017 DEVE 64-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association BATIK International (13e) en soutien à son projet en faveur des droits des femmes en Egypte
Déliberation
2017 DGRI 13-1
Conseil municipal
Extension géographique du domaine d'intervention de la SEMAPA et prorogation de durée de 10 ans supplémentaires
Déliberation
2017 DFA 20-1
Conseil municipal
Signature d’une convention cadre et de trois conventions de financement liées avec la Région Île-de-France pour l’aménagement du quartier Chapelle International (18e).
Déliberation
2017 DFA 21-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 4 000 euros.
Déliberation
2017 DAE 180-1
Conseil municipal
Subvention (449.002 euros) et convention d’équipement avec l’association FRANCE HORIZON (93410 Vaujours) pour sa structure multi accueil (14e).
Déliberation
2017 DFPE 46-1
Conseil municipal
Mise à disposition d'espaces pour l'exposition "Objectif Photos : le Pari(s) des enfants" - Convention d'occupation avec l'établissement public "CENTQUATRE-PARIS".
Déliberation
2017 DASCO 17-1
Conseil municipal
Subvention (4.100 euros) à l’association des commerçants ACAPS Caumartin pour les illuminations de fin de fêtes fin d'année 2016 (9e)
Déliberation
2017 DAE 109-1
Conseil municipal
Subvention (8.700 euros) à l’association des commerçants le village Saint-Charles pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (15e).
Déliberation
2017 DAE 107-1
Conseil municipal
Subvention (210.000 euros) et convention avec la Fondation Voir et Entendre (12e)
Déliberation
2017 DAE 75-1
Conseil municipal
23-25 rue Ramponeau (20e) – Travaux de rénovation d’un logement - Autorisations d’urbanisme
Déliberation
2017 DLH 63-1
Conseil municipal
Subventions de fonctionnement (1.381.970 euros), subvention d’équipement (297.238 euros) et avenants avec l'association U.D.A.F (9e) pour ses neuf établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation
2017 DFPE 27-1
Conseil municipal
Constitution d’une servitude à usage d’issue de secours sur la propriété communale 24 rue de Lübeck (16e).
Déliberation
2017 DU 98-1
Conseil municipal