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Subvention (8.600 euros) à l’association Vie Mouffetard pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (5e).

MARS 2017
Déliberation
2017 DAE 106-1
Conseil municipal

Opération d’aménagement 90, boulevard Vincent Auriol (13e) – Avenant n°1 au traité de concession avec la SEMAPA

MARS 2017
Déliberation
2017 DU 94-1
Conseil municipal

Groupe scolaire, 18, rue Poulletier (4e)- Modernisation des portes extérieures- Permis de construire.

MARS 2017
Déliberation
2017 DPA 15-1
Conseil municipal

Réaménagement de huit prêts de l’association de l’Hôpital Saint-Michel et Saint-Vincent souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Maintien de la garantie de la Ville de Paris.

MARS 2017
Déliberation
2017 DFA 11-1
Conseil municipal

Réalisation d'un programme de 37 logements PLUS pour personnes âgées 119 rue du Faubourg du Temple (10e) -réitération de la garantie (50.000 euros) sollicitée par le CASVP

MARS 2017
Déliberation
2017 DLH 53-1
Conseil municipal

Régularisations foncières dans la ZAC Claude Bernard (19e).

MARS 2017
Déliberation
2017 DU 36-1
Conseil municipal

Fixation du loyer et convention d’objectifs avec la Fédération Nationale des Blessés du Poumon Combattants pour la location de locaux dans l’immeuble communal 57 rue Bobillot (13e).

MARS 2017
Déliberation
2017 DAC 466-1
Conseil municipal

Résiliation de bail emphytéotique et vente de l'immeuble 43 rue des Bourdonnais (1er).

MARS 2017
Déliberation
2017 DU 16-2
Conseil municipal

Subvention (55 000 euros) et subvention de compensation du loyer (31 700 euros) et conventions avec le "Conseil Départemental des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris" (8e)

MARS 2017
Déliberation
2017 DASCO 8-1
Conseil municipal

Subvention (40.000 euros) et conventions avec l’association La Loge CDC Production (11e).

MARS 2017
Déliberation
2017 DAC 1-1
Conseil municipal

Lycée municipal public parisien Vox (6è) - Subvention (6.524 euros)

MARS 2017
Déliberation
2017 DASCO 7-1
Conseil municipal

Espace Parisien 44, rue Château Landon (10e) – travaux de restructuration - Permis de Construire.

MARS 2017
Déliberation
2017 DPA 25-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l'association Maison des Anciens Combattants de la 2e D.B. (14e).

MARS 2017
Déliberation
2017 DAC 472-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l’association 24 AOÛT 1944 (19e).

MARS 2017
Déliberation
2017 DAC 477-1
Conseil municipal

relatif aux Traités Transatlantiques.

MARS 2017
Déliberation
V .60
Conseil municipal

relatif à l'organisation d'un débat sur l'action de la RATP.

MARS 2017
Déliberation
V .90
Conseil municipal

Signature d’une concession de services relative à l’exploitation de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local, supportant de la publicité

MARS 2017
Déliberation
2017 DFA 23-1
Conseil municipal

BSPP–Protocole d’accord transactionnel avec la société GUINIER GENIE CLIMATIQUE concernant le lot n°3-2 « Chauffage–Ventilation–Climatisation–Désenfumage»,relatif à Limeil-Brévannes (94)

MARS 2017
Déliberation
2017 PP 16-1
Conseil municipal

relatif à la reconstruction du foyer Marc Seguin.

MARS 2017
Déliberation
V .51
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) à l’association CIRCE Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires et Artistiques, (5e).

MARS 2017
Déliberation
2017 DAC 371-1
Conseil municipal