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Subvention (5.000 euros) avec association Danse avec les mots.
Déliberation
2017 DAC 131-1
Conseil municipal
Dénomination passage Walter Benjamin (4e).
Déliberation
2017 DU 83-1
Conseil municipal
Convention avec l’association Expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée et adhésion (100 euros) à l’association Territoires zéro chômeur de longue durée
Déliberation
2017 DAE 160-1
Conseil municipal
Grille tarifaire d’occupation du domaine public par les opérateurs de téléphonie mobile.
Déliberation
2017 DFA 26-1
Conseil municipal
Subvention (500 euros) à l’Association Fonds Mémoire d’Auschwitz (4e).
Déliberation
2017 DAC 474-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - lundi 27 mars 2017 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - lundi 27 mars 2017 - Matin
Conseil municipal
relatif au renforcement des capacités de contrôle des meublés touristiques.
Déliberation
V .52
Conseil municipal
relatif au proxénétisme avenue de Clichy et rues adjacentes.
Déliberation
V .86
Conseil municipal
relatif aux expulsions locatives
Déliberation
V .49
Conseil municipal
Approbation de la stratégie parisienne de surveillance et de contrôle des ondes électromagnétiques – adoption d’une nouvelle Charte téléphonie mobile et création du Comité d’orientation OndesParis
Déliberation
2017 DEVE 55-1
Conseil municipal
Demande de décharge de responsabilité présentée par deux régisseurs.
Déliberation
2017 PP 10-1
Conseil municipal
Avenant à la convention d’occupation précaire avec l’association Life For Paris pour les locaux sis 17, bd Morland 75004-Convention-Autorisation.
Déliberation
2017 DILT 13-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l’association L’Apprenti Musicien (12e)
Déliberation
2017 DAC 334-1
Conseil municipal
relatif à la protection des enfants en situation de rue.
Déliberation
V .96
Conseil municipal
relatif à la salle de consommation à moindres risques.
Déliberation
V .94
Conseil municipal
relatif à une plaque commémorative "Simone Michel-Lévy" dans le 6e.
Déliberation
V .81
Conseil municipal
relatif à l'information portant sur des évènements d'arrondissement.
Déliberation
V .72
Conseil municipal
relatif à une dénomination à la mémoire de "Jaïc Domergue".
Déliberation
V .82
Conseil municipal
relatif à la construction d'une structure modulaire.
Déliberation
V .59
Conseil municipal
relatif à la médecine scolaire et aux effectifs.
Déliberation
V .93
Conseil municipal