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Subvention (10.000 euros) à l'association Fédération Musicale de Paris (13e).
Déliberation
2012 DAC 170-1
Conseil municipal
Subventions (25.150 euros) à quatorze associations du 13e arrondissement.
Déliberation
2012 DJS 58-1
Conseil municipal
Lancement d'un marché relatif aux prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement de projets dans le cadre du système d'information petite enfance (SIPE).
Déliberation
2012 DFPE 295-1
Conseil municipal
Convention de travaux avec l'Association Diocésaine de Paris " Basilique du Sacré-Coeur " pour le financement des travaux relatifs à l'opération de relevage du grand orgue de la Basilique du Sacré-Coeur.
Déliberation
2012 DAC 191-1
Conseil municipal
Subvention (50.000 euros) et convention avec la Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associées à l'occasion de la 38 e édition du Tournoi Paris Ile-de-France Grand Slam les 4 et 5 février 2012.
Déliberation
2012 DJS 180-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à l'association CIRCE Centre d'Information, de Recherche, de Création et d'Etudes Littéraires et Artistiques, (5e).
Déliberation
2012 DAC 228-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à la Fédération Française de Karaté et Disciplines Associées à l'occasion de l'organisation de l'Open International de Paris de Karaté les 14 et 15 janvier 2012 à Coubertin (16 e).
Déliberation
2012 DJS 181-1
Conseil municipal
Subvention (244.467 euros) de l'Etat Ministère de la Culture et de la Communication - Direction Régionale des Affaires Culturelles pour le Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris.
Déliberation
2012 DAC 262-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) et convention avec Paris Unlimited Speed (20e).
Déliberation
2012 DJS 143-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à la Société Littéraire des Goncourt dite Académie Goncourt (2e).
Déliberation
2012 DAC 204-1
Conseil municipal
Déclassement du domaine public et location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, d'une emprise dépendant de la parcelle communale 4 à 12 rue Jean Quarré / 15 rue du Docteur Potain (19e).
Déliberation
2012 DLH 10-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de l'immeuble 108 rue de Bagnolet (20e).
Déliberation
2012 DLH 24-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de l'immeuble communal 104 rue Balard (15e).
Déliberation
2012 DLH 11-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 7, rue Pouchet (17e).
Déliberation
2012 DLH 46-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 4 : relatif à la signature d'une charte de gestion de l'eau.
Déliberation
V M32
Conseil municipal
Avenant au bail emphytéotique portant location au profit de la SGIM de lots communaux dépendant de l'immeuble en copropriété 70, rue Léon Frot (11e).
Déliberation
2012 DLH 32-1
Conseil municipal
relatif à l'impact des travaux d'aménagement du site du Tir aux pigeons sur l'activité.
Déliberation
V M44
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 31 : relatif à la piétonnisation de la rue des Moines.
Déliberation
V M43
Conseil municipal
Versement de la cotisation (54 000 euros) à l'Association des Maires d'Ile-de-France.
Déliberation
2012 SG 44-1
Conseil municipal
Modification de la délibération n° 2009 PP 61 des 6, 7 et 8 juillet 2009 modifié portant fixation de la liste des emplois rémunérés sur le budget spécial pouvant être pourvus soit par des agents titulaires de la PP, soit par des agents titulaires d'une autre administration et / ou d'établissements publics en l'absence de corps de fonctionnaires.
Déliberation
2012 PP 8-1
Conseil municipal