Débat-Délibs

Autorisation donnée à Monsieur le préfet de police de signer l'avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre pour l'opération de restructuration du centre de secours "plaisance" 45, avenue de Villemain 75014 Paris.

MARS 2012

Déliberation

2012 PP 19-1

Conseil municipal

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Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif aux opérations d'enlèvement de la voie publique des engins à moteur en stationnement illicite à Paris et aux opérations de transfert de pré-fourrières en fourrières.

MARS 2012

Déliberation

2012 PP 15-1

Conseil municipal

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Approbation d'un règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.

MARS 2012

Déliberation

2012 PP 18-1

Conseil municipal

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22.4ko pdf

Transfert de l'AFTAM à la SA d'HLM AFTAM HABITAT de la maîtrise d'ouvrage de la restructuration du foyer de Travailleurs Migrants Vincent Auriol 68, boulevard Vincent Auriol (13e).

MARS 2012

Déliberation

2012 DLH 49-1

Conseil municipal

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Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif à l'acquisition, par le Laboratoire Central de la préfectrure de police, d'un analyseur de traces d'explosifs organiques.

MARS 2012

Déliberation

2012 PP 11-1

Conseil municipal

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Modification des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris à SOGEMAC Habitat en vue du financement d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 4 logements PLS, 123 boulevard de l'Hôpital (13e).

MARS 2012

Déliberation

2012 DLH 39-1

Conseil municipal

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105 - 2012, SG 145 - Site des Halles (1er) : Réaménagement du quartier des Halles - Approbation d’une transaction relative au marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction de la Canopée.

MARS 2012

Débat

Conseil municipal

89 - 2012, DPVI 27 - Subvention (60.000 euros) et avenant n° 2 avec l’association “Ayyem Zamen” (20e) au titre du fonctionnement des cafés sociaux Belleville et Dejean.

MARS 2012

Débat

Conseil municipal

101 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la fermeture de la piscine de la Plaine.

MARS 2012

Débat

Conseil municipal

52 - 2012, DDEEES 63 - Convention d’occupation du domaine public pour l’implantation d’une structure provisoire, 75, avenue des Champs-Elysées (8e) du 1er avril au 3 octobre 2012.

MARS 2012

Débat

Conseil municipal

99 - 2012, DJS 306 - Convention de mise à disposition de locaux à titre précaire à l’association La Métisse (19e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux locaux, 123, rue de Tocqueville. Vœu déposé par l’Exécutif.

MARS 2012

Débat

Conseil municipal

123 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux permis de recherche sur les gaz de schiste en Ile-de-France.

MARS 2012

Débat

Conseil municipal

25 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’équipement culturel place Nationale (13e).

MARS 2012

Débat

Conseil municipal

80 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’affichage associatif.

MARS 2012

Débat

Conseil municipal

125 - 2012, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à une inscription.

MARS 2012

Débat

Conseil municipal

130 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

MARS 2012

Débat

Conseil municipal

68 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’augmentation de la fréquence des bus de la ligne 112.

MARS 2012

Débat

Conseil municipal

85 - 2012, DPVI 33 - Subvention (8.400 euros) à l’association “Môm’Artre 14” pour la réalisation de travaux de rénovation et de sécurisation en vue de son installation dans un local, square Lichtenberger (14e).

MARS 2012

Débat

Conseil municipal

79 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux espaces de voirie en “stabilisé”. Vœu déposé par l’Exécutif.

MARS 2012

Débat

Conseil municipal

108 - 2012, Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif à l’abandon du projet d’extension de Roland Garros.

MARS 2012

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation donnée à Monsieur le préfet de police de signer l'avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre pour l'opération de restructuration du centre de secours "plaisance" 45, avenue de Villemain 75014 Paris.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif aux opérations d'enlèvement de la voie publique des engins à moteur en stationnement illicite à Paris et aux opérations de transfert de pré-fourrières en fourrières.

Approbation d'un règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.

Transfert de l'AFTAM à la SA d'HLM AFTAM HABITAT de la maîtrise d'ouvrage de la restructuration du foyer de Travailleurs Migrants Vincent Auriol 68, boulevard Vincent Auriol (13e).

Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif à l'acquisition, par le Laboratoire Central de la préfectrure de police, d'un analyseur de traces d'explosifs organiques.

Modification des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris à SOGEMAC Habitat en vue du financement d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 4 logements PLS, 123 boulevard de l'Hôpital (13e).

105 - 2012, SG 145 - Site des Halles (1er) : Réaménagement du quartier des Halles - Approbation d’une transaction relative au marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction de la Canopée.

89 - 2012, DPVI 27 - Subvention (60.000 euros) et avenant n° 2 avec l’association “Ayyem Zamen” (20e) au titre du fonctionnement des cafés sociaux Belleville et Dejean.

101 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la fermeture de la piscine de la Plaine.

52 - 2012, DDEEES 63 - Convention d’occupation du domaine public pour l’implantation d’une structure provisoire, 75, avenue des Champs-Elysées (8e) du 1er avril au 3 octobre 2012.

99 - 2012, DJS 306 - Convention de mise à disposition de locaux à titre précaire à l’association La Métisse (19e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux locaux, 123, rue de Tocqueville. Vœu déposé par l’Exécutif.

123 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux permis de recherche sur les gaz de schiste en Ile-de-France.

25 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’équipement culturel place Nationale (13e).

80 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’affichage associatif.

125 - 2012, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à une inscription.

130 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

68 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’augmentation de la fréquence des bus de la ligne 112.

85 - 2012, DPVI 33 - Subvention (8.400 euros) à l’association “Môm’Artre 14” pour la réalisation de travaux de rénovation et de sécurisation en vue de son installation dans un local, square Lichtenberger (14e).

79 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux espaces de voirie en “stabilisé”. Vœu déposé par l’Exécutif.

108 - 2012, Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif à l’abandon du projet d’extension de Roland Garros.

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Débat Delib

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Autorisation donnée à Monsieur le préfet de police de signer l'avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre pour l'opération de restructuration du centre de secours "plaisance" 45, avenue de Villemain 75014 Paris.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif aux opérations d'enlèvement de la voie publique des engins à moteur en stationnement illicite à Paris et aux opérations de transfert de pré-fourrières en fourrières.

Approbation d'un règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.

Transfert de l'AFTAM à la SA d'HLM AFTAM HABITAT de la maîtrise d'ouvrage de la restructuration du foyer de Travailleurs Migrants Vincent Auriol 68, boulevard Vincent Auriol (13e).

Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif à l'acquisition, par le Laboratoire Central de la préfectrure de police, d'un analyseur de traces d'explosifs organiques.

Modification des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris à SOGEMAC Habitat en vue du financement d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 4 logements PLS, 123 boulevard de l'Hôpital (13e).