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Subvention (3.000 euros) à l'association Le chemin du théâtre (11e).
Déliberation
2012 DAC 200-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) à la Fondation Claude Pompidou (1er).
Déliberation
2012 DASES 3-1
Conseil municipal
Modification des conditions locatives au profit de la SIEMP dans le cadre de baux emphytéotiques portant location des parcelles 103 et 105 rue Raymond Losserand (14e).
Déliberation
2012 DLH 5-1
Conseil municipal
Subvention et avenant à convention (30 000 euros) avec l'Association Maison des Femmes de Paris (12e).
Déliberation
2012 SG 27-1
Conseil municipal
Subvention (800 euros) au Comité du 9e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie F.N.A.C.A (9e).
Déliberation
2012 DAC 182-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l'Association de Culture Berbère (ACB) (20e).
Déliberation
2012 SG 90-1
Conseil municipal
Subvention (5 000 euros) à l'association Elle's imagine'nt (15e).
Déliberation
2012 SG 23-1
Conseil municipal
Subvention (4 000 euros) à l'association Cineffable (93100 Montreuil).
Déliberation
2012 SG 2-1
Conseil municipal
Ouverture, fixation des alignements et classement de la rue Pauline Kergomard, déclassement de deux emprises situées au droit du numéro 13, rue Mouraud et modification des alignements de la rue Mouraud, de la rue de la Croix Saint-Simon au droit des numéros 7 à 19 et aux angles de la rue Mouraud et de la rue des Rasselins côté impair (20e).
Déliberation
2012 DU 82-1
Conseil municipal
ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Nouvelle convention Ville / RFF / SNCF / SEMAPA relative à la gestion des ouvrages de couverture des emprises ferroviaires
Déliberation
2012 DU 108-1
Conseil municipal
Vente d'un terrain bâti au 50-50 ter boulevard Richard Lenoir (11e).
Déliberation
2012 DU 94-1
Conseil municipal
Avenant n°2 prorogeant la concession d'aménagement confiée à Paris Habitat OPH, lui allouant une rémunération complémentaire, actualisant le programme et la participation de la Ville de Paris au financement de l'opération d'aménagement du secteur Binet (18e).
Déliberation
2012 DU 21-1
Conseil municipal
Cession des emprises du TEP Davout, 134 boulevard Davout dans le secteur Python-Duvernois (20e).
Déliberation
2012 DU 18-1
Conseil municipal
relatif aux questions de sécurité dans le quartier Saint-Blaise.
Déliberation
V M48
Conseil municipal
Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP - ZAC Flandre Sud (19e).
Déliberation
2012 DU 57-1
Conseil municipal
Etablissement d'une servitude contractuelle d'implantation sur la parcelle cadastrée DK9, 6 rue des Camélias (14e).
Déliberation
2012 DU 121-1
Conseil municipal
Signature de l'avenant n°3 à la convention d'intervention foncière entre la Ville de Paris et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France.
Déliberation
2012 DU 136-1
Conseil municipal
Transfert de l'AFTAM à la SA d'HLM AFTAM HABITAT de la maîtrise d'ouvrage de la restructuration du foyer de Travailleurs Migrants Vincent Auriol 68, boulevard Vincent Auriol (13e).
Déliberation
2012 DLH 49-2
Conseil municipal
Transfert de l'AFTAM à la SA d'HLM AFTAM HABITAT de la maîtrise d'ouvrage de la restructuration du foyer de Travailleurs Migrants Vincent Auriol 68, boulevard Vincent Auriol (13e).
Déliberation
2012 DLH 49-3
Conseil municipal
Lancement d'un marché à bons de commande pour des prestations de diagnostics techniques dans les propriétés communales, situées à Paris et en Ile-de-France, dans le cadre du groupement de commande pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments.
Déliberation
2012 DLH 27-1
Conseil municipal