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relatif au paiement des associations et intervenants par la Mairie du 20e.

MARS 2012
Déliberation
V M37
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 77 : relatif à la trêve hivernale.

MARS 2012
Déliberation
V M66
Conseil municipal

38 - 2012, DF 1 - Décision modificative d’investissement n° 1 de la Ville de Paris pour 2012.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

29 - 2012, DGRI 10 - Subvention et avenant à convention (1.919.000 euros) avec à l’Association Internationale des Maires Francophones (1er).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

128 - 2012, Votes spécifiques.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

67 - 2012, DVD 26 - Signature d’un marché relatif à l’accueil des autocars de tourisme dans les parcs de stationnement payant fermés et sur voirie à Paris.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

78 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’attribution du nom de Pierre-Gilles de Gennes au square situé entre le quai Montebello et la rue de la Bûcherie (5e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

36 - 2012, DAC 179 - Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Maison d’Europe et d’Orient (12e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

119 - 2012, DU 136 - Signature de l’avenant n° 3 à la convention d’intervention foncière entre la Ville de Paris et l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à un bilan des opérations réalisées dans le cadre de la convention. Vœu déposé par l’Exécutif.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

132 - 2012, Liste des membres présents.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

2 - Ouverture de la séance.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

91 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la création du conseil pour les droits et devoirs des familles dans les arrondissements.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

60 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au respect de la liberté matrimoniale des couples mixtes. Vœu déposé par l’Exécutif.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

40 - 2012, DF 29 - Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2012.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

17 - 2012, DAC 154 - Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés relatifs à la fourniture de consommables et de matériels de technologie RFId destinés aux établissements du réseau des bibliothèques et aux services habilités de la Ville de Paris.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

19 - 2012, DAC 250 - Attribution de la dénomination Vaclav Havel à la bibliothèque Pajol (18e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

90 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au rapport “Investir dans les associations pour réussir l’intégration” du Haut Conseil à l’Intégration.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

54 - 2012, DDEEES 69 - Liste des emplacements destinés à accueillir une activité commerciale sur l’espace public à Paris.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

122 - 2012, Voeu déposé par Mme KUSTER et M. DUBUS relatif à l’emprise foncière située 14/16, rue Émile Level (17e). Voeu déposé par Mme KUSTER et M. DUBUS relatif à l’emprise foncière située 24, rue Sauffroy (17e). Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif à l’abandon de tout programme immobilier de logements pour l’A.P.-H.P., dans l’attente de la mise en œuvre d’un “plan d’urgence” visant à assainir la situation du parc de logements de l’A.P.-H.P.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

48 - 2012, DDEEES 23 - Subvention (9.000 euros) au Comité de Saint-Germain des Prés - Saint-Germain des Prés d’hier, d’aujourd’hui et de demain (6e) pour les illuminations de fêtes de fin d’années 2011.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal