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Signature d'une promesse de vente, au profit de l'EPFY, de parcelles de terrain à Carrières-sous-Poissy (78).
Déliberation
2012 DU 109-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n°6 : relatif aux projets associés de Nuit Blanche
Déliberation
V M34
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 5 : relatif à la tarification de l'eau.
Déliberation
V M33
Conseil municipal
relatif à la reconnaissance et la dénonciation des "zoos humains" qui se sont tenus à l'époque coloniale.
Déliberation
V M35
Conseil municipal
Signature du projet de convention de coopération entre la Ville de Paris et le Conseil général du Val-de-Marne pour l'organisation de l'édition 2012 du Festival de l'Oh !
Déliberation
2012 SG 49-1
Conseil municipal
Versement de la cotisation 2012 de la Ville de Paris (8 216,52 euros) au Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités territoriales.
Déliberation
2012 SG 46-1
Conseil municipal
Versement de la cotisation de la Ville de Paris (38.349 euros) à l'Association des Maires de France pour l'année 2012.
Déliberation
2012 SG 43-1
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le préfet de police de signer l'avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la construction, dans l'ensemble immobilier Cité, d'un bâtiment neuf destiné à l'accueil du public avec la création d'un poste central de sécurité - Ile de la Cité à Paris 4ème.
Déliberation
2012 PP 20-1
Conseil municipal
Octroi d'une subvention complémentaire au programme de construction d'une Unité de Logements Spécialisés, composée de 8 logements PLAI, 20-30 rue Emile Duployé / 1-3 rue Marcadet (18e).
Déliberation
2012 DLH 22-1
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris.
Déliberation
2012 PP 12-1
Conseil municipal
relatif aux effectifs dans les classes des écoles du 12e.
Déliberation
V M58
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le préfet de police de signer une convention avec l'imprimerie Nationale relative à l'approvisionnement de la préfecture de police en documents administratifs et d'état civil dont l'exécution doit s'accompagner de mesures particulières de sécurité.
Déliberation
2012 PP 14-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 58 : relatif à l'inscription de la devise républicaine sur le fronton des école.
Déliberation
V M60
Conseil municipal
Signature d'un protocole transactionnel avec l'entreprise SAS Thermosani concernant les travaux de réfection de la toiture du presbytère 4, place Saint-Blaise (20e).
Déliberation
2012 DLH 69-1
Conseil municipal
relatif à l’attribution de la dénomination "Olympiades" à une école du 13e.
Déliberation
V M59
Conseil municipal
Modification de l'adresse du programme de réhabilitation progressive Plan Climat de 11 logements à réaliser par Logement Francilien 6, rue de la Présentation (11e).
Déliberation
2012 DLH 75-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 74 : relatif à la convention d'intervention foncière passée entre la Ville de Paris et l'Établissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF)
Déliberation
V M65
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal