500 résultats

Trier par :
Résultats par page

92 - 2012, Voeu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au soutien à M. Maurice BOISART, maire de Cousolre (Nord).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

66 - 2012, DVD 21 - Convention avec Eau de Paris dans le cadre de la création d’un parc de stationnement souterrain rue de Frémicourt (15e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

21 - 2012, DPA 2 - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs à la construction du conservatoire municipal du 12e arrondissement, 61 rue du Charolais (12e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

41 - 2012, DF 32 - Avenant à la convention d’occupation du domaine public du 1er juillet 2002 relative au Pavillon Royal au bois de Boulogne (16e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

28 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au soutien au collectif des déboulonneurs.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

53 - 2012, DDEEES 68 - Signature de 11 conventions d’occupation du domaine public pour l’exercice d’une activité commerciale sur des sites prestigieux de Paris.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

93 - 2012, DASCO 14 - Approbation d’une convention avec la Région d’Ile-de-France relative aux aides sociales régionales à destination des lycées municipaux de la Ville de Paris.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

71 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’aménagement du Pôle Montparnasse.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

23 - 2012, Hommage aux victimes de l’attentat de Toulouse.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

129 - 2012, Votes spécifiés.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

13 - 2012, III - Question d’actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris, relative à la qualité de l’air à Paris. (Suite).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

107 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au maintien du dépôt de pain de l’entreprise Max Poilâne (15e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

117 - 2012, DLH 61 - Approbation des modalités de lancement des marchés publics relatifs à la conduite de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat développement durable et économie d’énergie (OPAH 2D2E) dans le secteur de la place de la République.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

35 - 2012, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’installation du monument à la mémoire des morts en OPEX place de Fontenoy (7e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

46 - 2012, DUCT 16 - Subvention (145.000 euros) avec convention avec l’Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

73 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux vibrations et fissures sur les murs d’immeubles de l’avenue de Clichy.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

95 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’attribution de la dénomination “Olympiades” à une école du 13e arrondissement.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

56 - 2012, Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE relatif à l’élargissement des missions de la SEMAEST à la lutte contre la monoactivité des bars restaurants (11e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

133 - 2012, Annexe n° 1 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (3.500 euros) à l'association Ars mobilis (16e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DUCT 82-1
Conseil municipal